...membres, excluant l’administr ation municipale et les élus municipaux. De nommer les personnes suivantes au sein du comité culturel : Marie -Christine Rivest Marie -Claire Bouchard Christian Perreault Florence Hall...
...INAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 9 AOÛT 2018 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMAN...
...ON DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 13 FÉVRIER ET LE 27 FÉVRIER 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 FÉVRIER 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...ge des chaussées (Chlorure de sodium) : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dé...
...lissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39. Création d’un comité culturel et nomination des membres 40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités...
...RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1...
...lissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39. Création d’un comité culturel et nomination des membres 40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités...
...u jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 19 avril et le 3 mai 2018 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 7 mai 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 365...
...RBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈ S-VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...IAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022...
...TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DE...
...ents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le maire et le d irecteur général et se...
...ents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le maire et le d irecteur général et se...
...L DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5....
...L DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5....
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 9 SEPTEMBRE 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES...
...PAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...nal. ARTICLE 9 Terminologie À moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par : « Comité » : Le Conseil, comme s’il était le comité en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urba...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...nue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du conseil tenu es le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 8 janvier 2018, rouvert le 16 janvier 2018 5. Demandes de d...
...E DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 21 AOÛT 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1...
...SEIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019...