...MENTS D ’EMPRUNT 25. AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT DE 6 755 000 $ QUI SERA RÉAL...
...ENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIO...
...NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...onnel à prendre un Selfie pour la vie et à le pu blier sur leurs réseaux sociaux ; Installation d’un autocollant encourageant à demander de l’aide quand le « bobo » n’est pas physique sur les trousses de premiers soins de la Muni...
...NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...éjà à vous remercier pour votre collaboration dans le respect de cette nouvelle règlementation, qui entrera en vigueur au courant de l'automne et qui sera bien annoncée dans les rues concernées. Je profite aussi de cette tribune pour sou...
...e leur approbation selon sa note de service du 16 avril 20 18, sous conditions d’obtenir les plans révisés suivant le courriel du 13 mars 2018 et d’obtenir le certificat d’autorisation du MDDELCC requis. 18 -177 EN CONSÉQUENCE, il...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 27 NOVEMBRE...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 27 NOVEMBRE...
...e public d’approvisionnement en eau potable Il est par le présent règlement exigé et il sera prélevé annuellement, au cours de l’exercice financier 202 3, sur tous les immeubles imposables, construits ou non, étant desservis par...
...émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera ré...
...émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera ré...
...ier du service d’aqueduc et/ou d’égout sanitaire et/o u d’égout pluvial, celui -ci peut être disponible par la cour arrière d’une propriété devant être raccordée , et ce, à condition que la partie arrière du lot concerné ne p...
...L R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 5893, CHEMIN KARINA – LOT NUMÉRO 5 353 441 – MATRICULE NUMÉRO 8396 -37...
...illers et conseillères présents : De ratifier la réactivation du dossi er d’employée de Madame Dominique Valcourt à titre de préposée au service à la clientèle remplaçante à temps partiel pour la période du 6 au...
...écompensés! Le 8 septembre dernier au chalet de la plage, le comité procédait à la remise de prix de la 5 e édition du concours d’embellissement paysager Rawdon Fleuri! Les gagnants des différentes catégories sont annoncés sur notre site Intern...
...ATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5 528 751 – MATRICULE NUMÉRO 8...
...illers et conseillères présents : De ratifier la réactivation du dossi er d’employée de Madame Dominique Valcourt à titre de préposée au service à la clientèle remplaçante à temps partiel pour la période du 6 au...
...RVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE CONSIDÉRANT QUE la mise en œuvre du Plan d’action intégré 2016 -2030 (PAI) est en cours; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite accorder des man dats pour services professionnels en arc...
...L’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT N ° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768) 3163, 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRI...
...E ) – MATRICULE NUMÉRO 8999 -94 -0413 – SUPERFICIE 872 MÈTRES CARRÉS 16. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 4 532 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 22 SE...
...ation et de lEnseignement supérieur Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17-421 Course po ur la vie concerto 29 avril...
...tructures et organisations nécessaires pour la pratique de certains sports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite encourager les activités sportives auprès des jeunes en accordant une aide financière pour certains sports offerts à...
...- VOLET 2 CONSIDÉRANT QUE le Règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre a été édicté par le ministre...
...CE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 24. FAMILLE AU JEU 2019-2020 25. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 28 AVRIL 2019 26. APPPUI AUX CERCLES DE FERMIÈRES DU QUÉBEC 27. APPUI...