...imité des conseillers et conseillères présents : Le préambule fait partie intégrante de la présente résolution. De mandater le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, l’en...
...Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy Lanoue -Tan Coralie Venne De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant e...
...ur des travaux de correction et rapiéçage d’asphalte - 20 22; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) soumissions en date du 31 mars 2022; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Ma...
...s plans et devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens (maintenant GBI Experts -conseils) , en date du 16 août 2016 pour la construction de la phase 2 (dossier J8586 -03) et considérant que la modifica tion...
...employés oc cupant la fonction de journalier à temps partiel ou auxiliaire pour la Division des Parcs et espaces verts, en date du 20 mars 2020 et dautoriser leur rappel au travail le ou vers le 26 avril 2020. 11. A VIS DE MISE À PIED EM...
...e. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut. Date de la dernière modification 11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET...
...préfiltration à la station d’eau potable St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limite...
...préfiltration à la station d’eau potable St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limite...
...s plans et devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens (maintenant GBI Experts -conseils) , en date du 16 août 2016 pour la construction de la phase 2 (dossier J8586 -03) et considérant que la modification a...
...é, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 24 février 2021 et qu’un avis public référendaire a été publié en date du 3 mars 2021. 21 -119 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...IÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATE UR AU PARC DES CHUTE S DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU...
...IDÉRANT les recommandations du chef de la division des parcs et espaces verts du Service des loisirs et de la culture en date du 6 janvier 2021 . 21 -30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...MO NTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER SEPTEMBRE 2020 Soumissions pour l’émission d'obligations Date d’ouverture : 19 août 2020 Nombre de soumissions : 6 Heure d’ouverture : 11 h Échéance...
...2, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur -géomètre (Blondin Cloutier arpenteurs -géomètres inc.), en date du 29 mars 2021, minute 2139, dossier n o 0131; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur...
...s présents : D’approuver la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes. De mandater le directeur général et secrétaire -trésorier pour transmettre à la MRC Matawinie, avant le 20 mars 201...
...ncernant le financement des règlements d'emprunts numéros 11 7, 118, 119, 120, 121, 111 et 116; CONSIDÉRANT QUE, en date du 15 juillet 2019, cet emprunt n'a pas été renouvelé ; CONSIDÉRANT QUE l'émission d'obligations qui sera réalisé...
...peut mettre en danger la vie et la sécurité de s personnes qui s’y retrouvent; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé pour entreprendre les procédures judiciaires, pour et au nom de la Municipalité de Rawdo...
.... Les frais de lotissement des lots liés à la présente transaction (vente) sont à la charge de l’acheteur. De mandater le notaire afin de préparer le contrat de vente (partie du lot 5 354 705) à intervenir entre les pa...
...nseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères p résents : De reporter à une date ultérieure, la décision du conseil municipal concernant la demande d’ usage conditionnel plus amplement décrit au...
...es dhébergement e t laménagement de 10 sites de camping, le tout selon les documents de présentation déposés en date du 22 octobre 2019 et présentés au comité consultatif durbanisme lors de sa réunion d u 25 novembre 2019;...
...5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 et 5 302 417, dont lequel plan a été préparé par M. Michel Tellier, architecte, en date du 1er mars 2019 et portant le numéro de dossier MTA -867 -2019 -6 pour le promoteur Groupe Immopatrim...
...aux de lannée applicable. La facturation est produite sur le compte de taxes annuel de lannée suivant la date de fin de la période de référence. Les montants facturés à titre de taxe deau constit uent, contre la propriété...
...mesures puissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom...
...En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AU...
...POSITION DE VOITURES ANTIQUES Plage municipale de 10 h à 16 h JOURNÉES DE LA CULTURE La route des arts Réservez votre date! Détails à venir 5 5 LOISIRS & CULTURE PROGRAMMES DE SUBVENTION POUR FAIRE BOUGER NOS JEUNES Considérant l’importa...