...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v ente. Dautoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues....
...URNITURE DE MATÉRIAUX GRANULA IRES – 2019 PRIX UNITAIRES À LA T ONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLICABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE -LAURENTIDES ) CONCASSAGE CARROLL INC . PRIX SOUMIS AVEC TRANSPORT...
...URNITURE DE MATÉRIAUX GRANULA IRES – 2019 PRIX UNITAIRES À LA T ONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLICABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE -LAURENTIDES ) CONCASSAGE CARROLL INC . PRIX SOUMIS AVEC TRANSPORT...
...391,80 $, taxes incluses, les résultats étant les suiva nts : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) DESCRIPTION OFFRE GLOBALE CONFORMITÉ FRANROC , DIVISION DE SINTRA INC . 206 391,80 $ Conforme LES ENTREPRISES...
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
Versements des taxes 2024 1 er mars 20 avril 1 er juin 20 juillet 1 er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement (Internet, in...
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. ...
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. ...
...u territoire, cela représente une augmentation de 17 %. « Certains croient que l’augmentation du compte de taxes municipales est directement liée à l’augmentation des quotes-parts de la MRC, mais le Conseil de la MRC souhaite que le...
...non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous...
...ats étant les suivants : Modifiée par résolution No 18 -649 RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) DESCRIPTION OFFRE GLOBALE CONFORMITÉ EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 386 123,76 $ Non -conformité mineure 93...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...
...eur de la Municipalité aux termes d’un acte publié à Montcalm, sous le numéro 25 537 988, telle qu’identifiées à la description technique préparée par Mélanie Chaurette, ar penteur -géomètre, le 3 décembre 2019, sous le numé...
...ransaction, incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, les frais relatifs à la préparation d’une description technique et des opérations cadastrales, seront à la charge de l’acheteur; - La présente transaction...
...au chemin Carroll. Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2023 - Réseau Rawdon Eau souterraine Description des sites de prélèvement Localisation des sites de prélèvement Plan de localisation des air...
...ui -même quelque dépense que ce soit. Toutefois, il peut en gager ou effectuer une dépense s ’il a reçu le mandat ou si sa description de tâches le prévoit. Si, à des fins urgentes, un fonctionnaire ou employé doit encourir une dépense sans au...
...oordonne le suivi du budget tout au long de l’année financière. De plus, le Service des finances produit les comptes de taxes annuels et complémentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la pay...
Consultez le tableau ci-bas pour en savoir plus sur les taux de taxation 2024. Tableau comparatif de taxation 2023-2024
...mulaire; Fournir les documents suivants : Original de la facture d’achat comprenant une description de l’item, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. Preuve récente de rés...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :...
...ulaire; Fournir les documents suivants : Originale de la facture d’achat comprenant une description des items, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. L’achat doit avoir ét...
...de 5 206 000 $ qui sera réalisé le 29 janvier 2020 , réparti comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 006 Acquisition d’immeubles – place publique 81 50M A 04S Rnovation – cha...
...et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résiden...
...et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ . L’achat doit avoir été fait aup...