...des travaux publics et l e directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 01 a été émis pour aut...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S...
...D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTE...
...espaces verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2688 a été émis pou r autori...
...rier 2022. D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 08 a été émis pour a...
...ur et au nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modificati on du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-20...
...sécurité incendie et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00016 a été émi s pour autoriser c...
...res et aux équipements à réaliser par Les Immeubles Louis -Charles sur le lot numéro 5 301 779, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à d...
...et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire au x fins de la présente résolution; Les honoraires professionnels et frais relatifs à l établissemen...
...l’hygiène du milieu et l e directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Mun icipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certifica t de crédit numéro 2019 -000 08 est émis pour autorise...
...e directeur général et secrétaire-trés orier afin de transmettre à la Commission de toponymie du Québec tout document requis afin doff icialiser ladite dénomination pour la rue contenue à cette résolution. 8. L ES IMMEU...
...es travaux publics et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolutio n. Le certificat de crédit numéro 2136 a été émis pour autoriser...
...e la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autor...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour...
...fet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) ou son adjoint (e) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés dest...
...le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 12...
...rier à conclure et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente à intervenir entre les parties ainsi que tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2525 a été émis pour autoriser cette dép...
...éambule de la présente résolution pour en faire partie intégrante , le tout sous réserve de l’obtention de tous les documents contractuels exigés aux termes du document de demande de prix de la part de chacun des fournisseur...
...2018. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 10. Avis de motion - Règlement numéro...
...licables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le cert ificat de crédit numéro 2020 -000 002 est émis pour autoriser...