...ée selon la capacité hydraulique de l’installation septique établie au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suiv...
...nt et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, et à l’instar des municipalités du Québec, Rawdon confirme le début d’inspections de cer...
...le cam ion -restaurant; iii) Les coordonnées téléphoniques, de même que les coordonnées de site W eb ou réseaux sociaux associés à la raison sociale de l’exploitant du camion -restaurant (tel que restaurateur) uniquement lorsqu...
...pratique de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome en mode « libre-service ». L’utilisation de cette statio...
...t eng agée à élaborer un plan daction pour lélimination des raccordements inversés dans les r éseaux de collecte deaux usées et pluvial lors de la signature du protocole dentente dans le cadr e du programme PIQM 525148; CONSIDÉRANT l...
...retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de traineaux 15 $ Exonération de taxes. 15 $ + frais de poste par avis de retard après 30 jours de retard ou plus...
...S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAI...
Avant de vous aventurer sur nos lacs, assurez-vous de prendre connaissance de notre réglementation. Soyez un plaisancier averti et assurez-vous de respecter l’éthique de conduite des embarcations motorisées et les règles de sécurité nautique. À comm......
...E QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORI...
...202 3, sur tous les immeubles imposables, construits ou non, étant desservis par l’un ou l’autre des réseaux d’aqueduc suivants, une compensation dont le montant es t établi en regard de chacune des catégories ci -après spécif...
...er l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et biodiversité 4. Lacs et bassins versants...
...rritoire. Résultats visés en 2030 Des systèmes efficaces et mécanismes renforcés pour une saine gestion des eaux usées. Des systèmes de récupération des eaux pluviales et de ruissellement largement utilisés. Des mesures...
...ue ma rive est à l’état naturel, vierge d’action humaine? Quelle est la limite de mon littoral ? La ligne des hautes eaux est essentielle pour mesurer la bande riveraine, quel est le plus haut niveau atteint par l’eau en période de fonte ou d...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées; 19 -310 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu...
...er l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et biodiversité 4. Lacs et bassins versants...
...Le CCE est régulièrement amené à donner son avis sur les questions touchant à : La gestion de l’eau potable, des eaux usées et des eaux souterraines. La gestion des matières résiduelles. La protection des arbres et de la biodivers...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspections de puisards et fournit des conse...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées ; 19 -259 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAIS...
...Pour diminuer la pression reliée au captage de l’eau sur les écosystèmes; Pour diminuer la quantité des eaux usées rejetée et devant ensuite être traitée à l’usine d’épuration; Dans le but de réduire notre consommatio...
...tion de talus Travaux relatifs à un ponceau Travaux relatifs à un système d'aqueduc, d'égout ou de gestion des eaux pluviales Travaux relatifs à une traverse de cours d'eau
À cette période de l'année, de nombreuses communautés peuvent connaître une montée des eaux et des inondations qui peuvent gravement endommager les demeures et favoriser la propagation de moisissure. L’humidité et la moisissure augmentent...
...angements climatiques, de la Faune et des Parcs relativement au respect des exigences de rejet de la station d’épuration des eaux usées et de débordement aux ouvrages de surverses Une demande financière au Programme de fonds de la sécurité routiè...