...ET IMMOBILISATIONS » POUR LA SUITE FINANCIÈRE MUNICIPAL E– PG SOLUTIONS INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...ns de construction ou de réalisation d‱un ouvrage, notamment pour les bâtiments, les allées de circulation, les installations septiques et les aires d‱agrément ; i) L‱identification et la localisation des lacs , des cours...
...ment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayage en vue de l'édification et de l'installation d'une cons truction sans avoir obtenu un permis de construction ou une autorisation à cet effet. 2.1.3...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...T DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N P...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...tre usine d’épuration et optimiser la gestion des eaux pluviales et de ruissellement Prévoir l’installation de 6 points d’utilisation de l’eau non potable mis à la disposition des citoyens Fa...
...en respectant les recommandations du manufacturier. Article 11 Registre Le propriétaire ou lexploitant dune installation de prétraitement des eaux décrite au présent chapitre doit conserver dans un registre, pendant d...
...ront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la M...
...e à 30 % et dont la superficie permet l‱implantation du bâtiment principal et des aménagements acc essoires (installation septique, ouvrage de prélèvement des eaux souterraines, allée d‱accès, etc.) ; Le projet de lotiss...
...-02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 2021 -03; CONSIDÉRANT QUE la cont...
...automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique
...ions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire d’attestation de conformité de l’installation (PDF) Demande en ligne
...stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination...
...infrastructures et activités qui dépasse le territoire de Rawdon et qui comble les besoins des autres municipalités. Des installations municipales centralisées et adéquates. Faire du Centre Metcalfe, un lieu convivial et accessible à tous....
...ncipales Prolonger la voie cyclable du centre-ville à la plage municipale et mettre à niveau les installations de la plage Mettre en place un marché public pour faire la promotion de nos produit...
...s les étangs aérés, mais plutôt dans un système communautaire utilisant le roseau épurateur. Ce système est doté d’une fosse septique qui recueille les eaux usées et les achemine ensuite vers un milieu filtrant semé de plantes spécifiques. Les pentes...
...rite amplement cette grande reconnaissance nationale. On doit à Mme Beauséjour la création de la première garderie à Rawdon, installation qu’elle a fondée avec son amie, Mme Lorraine Mailhot. À travers toutes ses années d’actions bénévoles...
...tions telles que la création d’une ouverture vers un plan d’eau, une fenêtre verte, la végétalisation et les constructions, installations, et travaux en tant que propriétaire riverain. La création d’une ouverture vers un plan d’eau Afin...
...les jeunes pour animer le cœur d’un de ses quartiers! Je suis certaine que plusieurs générations de citoyens profiteront des installations, que ce soit en tant que planchistes ou en tant que spectateurs » a déclaré la ministre responsable du S...
...jardinières fleuries pour en faire un lieu des plus rassembleurs, le moment sera tout indiqué pour profiter de ses nouvelles installations hivernales en plein cœur du centre-ville et visiter les commerçants reconnus et appréciés de la population .&nb...
...ment aux ouvrages de surverses Une demande financière au Programme de fonds de la sécurité routière a été déposée pour l'installation de glissières sur le chemin Vincent-Massey ainsi que sur les rues Johanne et Apollo La prochaine séanc...
...vivre seuls en appartement avec de l’aide et/ou de la supervision. Fournir des logements décents à prix modique et des installations connexes à des personnes à faible ou moyen revenu, ayant une déficience intellectuelle légère ou moyenne ou pré...
...Deux demandes ont été déposées auprès du ministère des Transports pour réduire la vitesse par un terre-plein et pour l’installation de bollards sur la route 337 (ch. Saint-Alphonse) entre le pont et le ch. du Golf Persévérance scolaire : n...
...abilités Cette division a pour mandat d’assurer les services à la population reliés à l’entretien et la préparation des installations de loisirs, dont notamment : parcs et sites touristiques, jeux d’eau, terrains de baseball et de soccer, patino...