...gouvernementale nécessitant la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité 5 $ Exonération de taxes. Location de salles : - Centre communautaire Metcalfe - Chalet de la Plage - Bureau d’accueil touristique...
...té procède actuellement à la modification de son règlement sur les usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à cou rt terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissi...
...021 -2022 CONSIDÉRANT QUE l’organisme Champagneur -Entrepreneurs assure la gestion et l’exploitation du service de location d’embarcations nautiques non -motorisées à la plage municipale depuis 2018; CONSIDÉRANT QUE le consei...
...372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13...
...TIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 750...
...R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT S D ’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES 2020 -12-07 13:38 DÉPÔTS RELAT...
...informée. Est exc lu de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des allocations, des remboursements de dépenses, des avantages sociaux ou d’autres conditions de travail rattachées...
...TROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEMENT – SAISON HIVERNALE 2018-2019 – SECTEUR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE A...
...es à l’exécution de travaux de réparation et d’ent retien propres aux activités municipales y incluant l’achat ou la location de marchandises, de matériaux , de fournitures de bureau et la location d’équipement et de machinerie propr...
...rain est interdit avant l’émission du permis. Saviez-vous qu’il est obligatoire de vous procurer un permis pour faire de la location à court terme de 31 jours et moins? Communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'environnement pour plus d'...
...le au sein de sa gouvernance et ses pratiques de gestion. Cette démarche a pour objectif principal d’adopter une vision long terme afin d’assurer un développement durable de la municipalité. Consultez la planification stratégique 2016-2030...
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...ÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PR...
...amille à mieux comprendre leur maladie afin d’avoir un meilleur autocontrôle et permettre ainsi d’éviter les complications à court, à moyen et à long terme. La Lueur du Phare de Lanaudière Coordonnées 676, boul. Manseau Joliette (Qu...
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...titutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restaurati...
...-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. P...
...qui offre une expérience plaisante et sécuritaire aux citoyens et visiteurs. Les vacanciers peuvent également profiter de la location d’embarcations nautiques pour explorer le lac Rawdon à leur rythme. Adresse complète : 3304, 8 e avenue,...
...ie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos rôles et responsabilités en termes de propriétaires riverains....
...après ces travaux. Cette situation est inoffensive et l’eau demeure en tout temps potable. En laissant couler l'eau pour une courte période, elle retrouvera ses propriétés premières. Nous vous conseillons de vérifier la couleur de l’eau avant d’effec...
...comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’achat d’aides techniques à l’audition; les aider à comprendre des instructions, par exemple pour se prépare...
« Ce nouveau sentier rend très fiers les élèves et le personnel de notre école. Nos élèves de la concentration ski -vélo-escalade et leurs deux enseignants travaillent chaque semaine à son aménagement dans le cadre de leur cours. Nous sommes très re......
...missible au programme d’aide financière, l’achat de l’arbre doit avoir été effectué au cours de l’année du programme, qui se terminera: le 31 décembre 2024 ou au moment où le montant total des aides financières accordées atteint la somme...
...lis en cette terre francophone et catholique, unique en Amérique ? Le conférencier Simon Jolivet est de retour et propose un court voyage à la découverte des Irlandais qui ont pris pays au Québec, du temps de la Nouvelle-France jusqu’au 20e siècle....
...ux évaluations vont notamment permettre de réduire l’écart entre les évaluations actuelles et l’évolution du marché. Au terme d’un exercice complet et rigoureux de révision de ses dépenses, la Municipalité de Rawdon annonce la réduction de son t...