...’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 19-45 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résol...
...s services de la Municipalité de Rawdon afin de modifier les modalités applicables à cer tains tarifs , tel que remis aux membres du conseil. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement...
...des séances ordinaires du conseil tenues le 13 février 2019 à 19 h et le 27 février 2019 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal. 19 -103 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St...
...rticiper au Forum régional G14 qui se déroulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...rticiper au Forum régional G14 qui se déroulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...aux des séances ordinaires du conseil tenues le 10 avril 2019 à 19 h et le 24 avril 2019 à 17 h a été remise aux membres d u conseil municipal. 19 -194 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...onstatation du quorum. Il est constaté que l’avis de convocation a été notifié tel que requis par le Code municipal, aux membres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray,...
...0) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF E N ENVIRONNEMENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CH...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement...
...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...x de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 11 avril 2022 à 19 h et le 25 avril 2022 à 17 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -187 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...1 -02 -1 modifiant le règlement de zonage numéro 2021 -02 afin de modifier diverses dispositions, tel que remis aux membres du conseil. 7. ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -03 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISS...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 14...
...CIPA L – LOT NUMÉRO 5 354 807 – TERRAIN , RUE STELLA - (MATRICULE N °8799 -30 -8932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNI...
...RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNE MENT (CCE) 24. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE...
...copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 septembre 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -396 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...seil tenue le 15 août 2022 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 29 août à 17 h a é té remis aux membres du conseil. 22 -358 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et ré...
...DÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 juillet 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...SIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 juin 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -274 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...-verba ux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 9 mai 2022 à 19 h et le 30 mai 2022 à 17h a été remis e aux membres du conseil. 22 -243 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...-MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...S ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024...
...ÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -172 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Brea...
...3.1 Le présent Code et plus particulièrement les règles énoncées dans celui -ci guident la conduite de tout membre du conseil. 3.2 Certaines règles prévues au pré sent Code s’appliquent également après le mandat de toute...