...t responsable du développement durable suivant lequel, l’offre du Club de Golf de Rawdon est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; 19 -267 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...-2020, 18 . Affectation – Réserve financière pour Travaux de réfection de trottoirs, et 20 . Adoption de la Politique régissant l’alcool et les drogues en milieu d e travail 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2....
...T QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité ph...
...ES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE POUR DESSERTE - SERVICE DE LA SÉCURITÉ IN...
...à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; Modifiée par réso 20 - 326 le 09 - 09...
...1 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISO...
...es standards édictés aux articles 7.1, 7.2 et 7.3 du Règlement n° 62 -2010 et ses amendements établissant une politique de dével oppement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tel...
...CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOI RE - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIG...
...t s’appliquent pour toute location à l’extérieur du territoire de la Municipalité, selon l e calcul établi à l a Politique sur les f rais de déplacement et le remboursement des dépenses élus et employés municipaux en vigueur....
...RANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité phy...
...UX ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES...
...encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat contenu à la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 18 -58 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...CONSIDÉRANT QUE la Tournée des Cantons de Rawdon c ontribue à atteindre des objectifs établis dans la Politique des Saines habitudes de vie adoptée par la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite c...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...RANT QUE la Municipalité s’implique activeme nt en matière de promotion de la santé et du bien-être de ses citoyens par ses politiques mun icipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physiq...
...ACTION DE LA POLITIQ UE CULTURELLE CONSIDÉRANT QUE le 11 décembre 2019, le conseil municipal s’est doté d’une politique culturelle représentative de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT...
...es du directeur du Service des travaux publics en considérant les modalités et les critères établis à la Politique d’installation de luminaires de rues en v igueur sur le territoire de la m unicipalité de Rawdon. 4.7 La four...
...leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans la politique de s aînés et le plan d’action MADA de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’eng...
...ur les futures habitations qui ont 4 logements et plus afin de répondre plus adéquatement aux objectifs de la politique de l’arbre adoptée en 2016 ? 4- Ne serait -il pas plus approprié de demander des espaces verts...
...d’installation d’un luminaire de rue à l’intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris, en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues; CONSIDÉRANT QUE l’installation de luminaires de rues est...
...tive de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de...
...tive de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de...
...– DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS...
.... - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour n...