...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...s conseillers et conseillère s présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -01122 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...es conseillers et conseillères présents : De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01080 , conf ormément aux recomman dations du comité consultati...
...cipalité, l’entente de location à intervenir, le cas échéant, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRA...
...ON RÈGLEMENT Nº 152 -2022 RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Avis de motion le : 11 octobre 2022 Résolution no. : 22 -404 Projet de règlement adopté le : 11 octobre 2022 Résolution no. : 22 -408 Transmission...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00705 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...stationnement desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux con...
...A COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OB LIGATIONS AU MONTANT DE 4...
...stationnement desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux condi...
...es conseillers et cons eillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 20 19 -01322 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...ES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, aux termes de la résolution 18 -465 adoptée le 25 septembre 2018, les plans modifié s présentés par 108 980 Canada i nc. pour la constructi...
...U RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 19-533 - DEMANDE AU PACTE RURAL – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIF...
...DE PAVAGE SU R LA RUE DE LA POINTE -VERTE E T AUTORISANT UNE DÉP ENSE ET UN EMPRUNT DE 45 915 $ 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION...
...DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224...
...sujetti Le présent règlement vise à permettre, sur demande e t en fonction des conditions établi es par la résolution , qu‱un projet puisse se concrétiser même s‱il déroge à un e ou des dispositions des règlements d‱urbanism e...
...sme en procédant à l’adoption du projet de Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 aux termes de la résolution n 21 -112 adoptée lors de la séance or dinaire du conseil du 24 mars 2021 ; CONSIDÉRANT QU’en vertu...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée...
...ien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17-421 Course po ur la vie concerto 29 avril 2018 31. Demande dautorisation Marche inter-Églises du...
...es conseillers et conseillères présent s : De refuser la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00020, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...E DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 20 -381 CONSIDÉRANT QU’une erreur de nature cléricale s’est glissée dans la résolution numéro 17 -315 intitulée Demande d’achat d’immeubles municipaux – M. Jocelyn Lapierre - Lot n 5 355...
...ion du conseil municipal concernant la demande d’ usage conditionnel plus amplement décrit au préambule de la présente résolution. 6. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D’AU TORISER LA CONSTR...
...bbs et Mont -Snow par une grande affectation récréative intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du...
...lu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée...