...es conseillers et conseillères présent s : De refuser la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00020, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...U RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 19-533 - DEMANDE AU PACTE RURAL – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIF...
...sujetti Le présent règlement vise à permettre, sur demande e t en fonction des conditions établi es par la résolution , qu‱un projet puisse se concrétiser même s‱il déroge à un e ou des dispositions des règlements d‱urbanism e...
...ien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17-421 Course po ur la vie concerto 29 avril 2018 31. Demande dautorisation Marche inter-Églises du...
...général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoriser cette dépense en 2018....
...OURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38....
...e Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Transmission à...
...PALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -220 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à...
...HNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE P...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée...
...bbs et Mont -Snow par une grande affectation récréative intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 202 0-01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...es co nseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 137 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...és: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le promoteur. b) La résolution de la compagnie, s’il y a lieu, autorisant les engagements et les signatures nécessaires. c)...
...des conseillers et conseillères présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00824, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 12 décembre 2022 Résolution no : 22 -556 Présentation du projet de règlement : Le 12 décembre 2022 Résolution no : 22 -561 Adopt...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de créd it numéro 2019 -0082 a été émis pour autoriser cette dépense. 8. OCTROI...
...te dispositio n du présent règlement. Le conseil autorise également toute autre personne désignée par voie de résolution du conseil municipal. ARTICLE 36 POUVOIR DINSPECTION Les fonctionnaires désignés sont autorisés à v...
...t secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX E...
...t secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX E...
...es lots projetés n o 1, 5 et 6 devront faire l’objet de l’ouverture d’une nou velle rue, le tout en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’am...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richar...
...e -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richar...
...ral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 13 a été émis pour autoriser cette dépense. 7. OCTROI...