...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au...
...ion du conseil municipal concernant la demande d’ usage conditionnel plus amplement décrit au préambule de la présente résolution. 6. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D’AU TORISER LA CONSTR...
...ne dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisé par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE ces écarts de quantités représentent une somme additionnell...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00595 conformément aux recomman dations et aux conditions du co...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et ident...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et ident...
...lu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée...
...DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28....
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00705 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...e dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisée par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les écarts de quantités et directives de changements représent...
...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...e dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisée par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les écarts de quantités représent ent une somme additionnelle...
...r général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis plus de 15 ans, le CREVALE a réus...
...ien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17-421 Course po ur la vie concerto 29 avril 2018 31. Demande dautorisation Marche inter-Églises du...
...es co nseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 137 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...OURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38....
...ANT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dim...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2017-01150, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 202 0-01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...HNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE P...
...ONSIDÉRANT QUE le Règlement de zonage numéro 372-8 9 prévoit que de telles affiches doivent être autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable du d éveloppement durable quant à...
...MARKETING COMITÉ PROLONGEMENT DE L AUTOROUTE 25 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION 20-282 AUTORISATION DE SIGNATURE SERVITUDES DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE PROLONGEMENT DE L...
...s de la Municipalité et de deux (2) membres du con seil municipal; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier la résolution du conseil municipal n° 21 -467, afin que les membres du conseil municipal siégeant sur ce comité soient...