...taire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des finances et secré taire-trésorière adjointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 19-513...
...S A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUP E PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...e des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approbation d u procès -verb...
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...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D ES PROCÈS...
...l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeault, adjointe a...
...ASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES NOUVELLES 54. PAROLE AUX CONSEILLER S 55. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 56. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PRÉSENTATION - RAPPORT –...
...e l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) 37. Parole aux conseillers 38. Deuxième période de questions 39. Levée de la séance 3. Comité consultatif d’urban...
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...QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLER S 18. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 2021 -03-11 10:43 19. LEVÉE DE LA SÉANCE PROJET...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME...
...TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE LAJEUNESSE ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 75 900 $ 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VER...
...ssemblée. Sont également présen ts: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 38.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 39. CORRESPONDANCE 40. AFFAIRES NOUVELLES 41. PAROLE AUX CONSEILLER S 42. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 43. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...DEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...MENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. AJOURNEMENT DE LA SÉA NCE 40. REPRISE DE LA SÉANCE...
...TURE – ENTENTE D ’UTILISATION TEMPORA IRE DU LOT N ° 4 994 690 - LIEU D ’ÉLIMINATION DE NEIGE TEMPORAIRE 29. PAROLE AUX CONSEILLER S 30. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 31. LEVÉE DE LA SÉANCE AUTRE SUJET D’URBANISME...
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS...
...nne des municipalités (FCM) 44.3 Appropriation de surplus – Travaux de recouvrement de traitement de surface 45 Parole aux conseillers 46 Deuxième période de questions 47 Levée de la séance 3. Approbation des procès -verbau...
...ILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L’AUTOROUTE 25 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM / RAWDON 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈM E PÉRIODE DE QUESTIO NS 39. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D ES PROCÈS...
...D ’APPUI – PROJE T ARTISTIQUE – DÉPLACEMENT DE LA MOS AÏQUE SAINT -PATRICK D’ALFRED PELLAN À RAWDON 27. PAROLE AUX CONSEILLER S 28. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 29. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’U...
...AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PAROLE AUX CONSEILLER S 61. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 62. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTR...