Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban......
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé , p résenté et adopté à la séance du conseil tenue le 13 décembre 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibli......
...18 -616 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directric...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé , p résenté et adopté à la séance du conseil tenue le 13 décembre 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal o...
...-239 Que les point s prévu s à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 11h04 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice...
...19 -414 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le M aire déclare la présente séance du conseil levée à 11h13 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directr...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 9 octobre 2019; CONSIDÉRANT Q UE toutes les dispositions de l’ article 445 du Code municipal o...
...le (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communica...
...municipal. Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre e...
...nts : 20-269 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 16 h 33. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-12-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 ,......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim......
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-07-08 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 25 juin 2024 Projets de règlements Projet de règlement No 160-2024 sur la soustraction du territoire de la Municipalité de......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances