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...D3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT...
...RALE 17. V ENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est propriétaire de plusieurs terrains situés sur son territoire et qu’elle souhaite se départir de certains d’entre eux aux termes d’une ven...
...RDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – RUE LEE – LOT N O 5 528 554 ET SECTION DU LOT NO 5 528 525 – MAT...
...OT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 ...
...rix auprès de plusieurs entreprises pour des t ravaux de stabilisation et de réfection suivant un glissement de terrain survenu au p arc des Cascades ; CONSIDÉRANT l’offre déposée par l’entreprise Jobert inc., pour un montant de...
...’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâtiment, pour éviter l’infiltration de l’eau vers le drain souterrain du bâtiment. Cette eau...
...vent associé à la période de fonte ou de crue) ET la distance est ensuite mesurée à l’horizontale vers l’intérieur du terrain pour la rive ou vers le centre du plan d’eau pour le littoral. La ligne des hautes eaux est observable avec l...
...ut pour son projet dinstallation dun panneau de pointage et le remplacement des sys tèmes déclairage sur son terrain de sport extérieur. 18-93 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault e...
...d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné automatiquement, y compris les appareils é lectroniques ou souterrains. « Arrosage manuel » désigne l’arrosage avec un boya u, relié au réseau de distribution, équipé d’u...
...les microorganismes responsables des maladies. Pour un traitement efficace, l’élément épurateur doit être situé sur un terrain dont le sol est perméable et bien aéré. Vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique d...
...istribution de nourriture trois jours par semaine (provenant de Moisson Lanaudière) et comptoir vestimentaire du mercredi au vendredi. Dîner communautaire à 5 $ incluant entrée, plat principal, dessert et breuvage, les mercredis, jeudis et vendredis....
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.
...le située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos...
...familles; Promouvoir le Jour du Souvenir; Être au service de nos collectivités et de notre pays. Les amis du vendredi / Friday Friends – Support aux aînés Lanaudière Coordonnées Centre d’interprétation multiethnique de Rawdo...
Hôtel de ville Horaire régulier Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h Horaire estival (mai à septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h Vendredi de 8 h à 12 h Bibliothèque Ali...
...les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1 – Plans de zonage Annexe 2 - Grille de s...
...visant à rendre conforme l’implantation du bâtiment acc essoire (garage) localisé à 0,71 mètre de la limite latérale du terrain en lieu et place de la marge latérale minimale de 1 mètre exigée en vertu des articles 4.1.1.1.3 et 4.1.1.2.4 du R...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES PO UR LA VENTE DE PRODU ITS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈ...
...e Beata Golembiowska Nawrocki a s oumis à l’attention de la Municipalité une offre d’achat pour l’acquisition d ’un terrain; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adj...
...avec preuve de résidence, selon l’horaire suivant (estival) : De 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 16 h : Tous les vendredis de mai à septembre; Le 3e vendredi du mois d’octobre. Liste des résidus domestiques dangereux à apporte...
...-5065 Du 1 er décembre au 31 mars : mardi, jeudi et samedi de 10 h à 16 h Du 1 er avril au 31 octobre : mardi au vendredi de 10 h à 18 h et le samedi de 10 h à 16 h Du 1 er au 30 novembre : mardi au vendredi de 9 h à 17 h et le samedi...
...deau potable dun immeuble ou si la section privée dun branchement deau compte plus de cinq ( 5) joints souterrains, le compteur doit être installé dans un puits daccès, et ce, sur le terra in du propriétaire près de la ligne...
...e projet en génie civil pour assurer le respect des normes et règlements dans ce domaine. Les tâches incluent des relevés de terrains, des recommandations, ainsi que la rédaction d'appels d'offres et d’estimations. Joindre la Municipalité, c'est...
...énergie féminine divine pour transmettre la joie de la musique celtique à leur public. École secondaire des chutes Vendredi le 15 mars - Journée couleur : portez du vert et des accessoires irlandais! - Midi musique irlandaise : avec p...