...hotographies du terrain sur lequel est situé l’immeubl e de mê me que des terrains avoisinants ; h) L’usage actuel et projeté de l’immeuble ; i) Le programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé tels que p...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...Courriel : caap@caaplanaudiere.com Site Internet Mission Mandat d’assister et d’accompagner les usagers qui désirent porter plainte auprès d’un établissement de santé et services sociaux ou d’une agence de la santé et des...
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
...atuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans : la carte de membre doit être signée par un pare...
...itesse, de 50 à 40 km/h, dans les rues locales résidentielles. La Municipalité de Rawdon souhaite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
...ment 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
...ation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubrique Lacs et cours d’eau . L’usage de tous les pesticides est interdit, même ceux à faible impact. Ce qu’il est possible de faire pour préserver...
...que. Août 2023 - PHASE I COMPLÉTÉE Inauguration du nouveau parc de planche à roulettes pour le grand bonheur des usagers! Cette étape complète la phase I (Diversité jeunesse) du Quartier du citoyen. Juillet 2023 Obtention d'une...
...: environ 2 semaines Détours : fermeture complète du chemin Laliberté à la hauteur du pont de la rivière Blanche. Les usagers sont invités à emprunter le chemin de détour suivant : via la route 348 (chemin de Kildare), le chemin Forest, le 5e...
...-92 -3803 ET 8798 -13 -3073 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE...
...gionale (circuits 32, 34, 35, 37, 50, 125, 131-138). TRANSPORT ADAPTÉ Tirage de carnets de 10 passages parmi les usagers du transport adapté. TRANSPORT COLLECTIF EN MILIEU RURAL (TAXIBUS) Tirage de carnets de 10 passages parmi...
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...t de nouvelles constructions afin de tenir compte des différents besoins d’aménagement des terrains, et ce , selon l’usage de la nouvelle construction, sa localisation à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et la disponibili...
...odifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de rè...
...iant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urban...
...du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 202...
...ant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et cert...
...e pluie Règlements Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023 Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Procès-verbal du CCU du 21...
...2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de résolution – PPCMOI Premier projet de résolution 24-139
...le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome e...
...rain Lorsqu’elle est existante, celle-ci doit être préservée à l’état naturel La bande boisée varie en fonction de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis...
...’eau potable et la conservation de cette richesse, tout en y favorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire. Admissibilité Le programme d'aide financière est destiné aux résidents...