...re, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prél...
...MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE...
...N – SERVICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CITERNE INTER 20S (UNITÉ 180 -91 ) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE 17. AFFECTAT...
...nhabitable. Article 10 MATÉRIAUX Il est défendu pour toute personne d'entreposer, d'étaler ou d'offrir en vente sur un terrain des matériaux de construction ou autres matériaux sans que ces matériaux ne soient entouré...
...décembre 2021 de 17 h à 19 h à la place Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’obtenir les permis nécessaires à la vente d’alcool et de nourriture dans le cadre de ces événements. 21 -374 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Ma...
...CE DES TRAVAUX P UBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QUE l’entreprise Cummins Canada ULC , division ventes et services , se spécialise dans la vente et l’entretien de génératrices; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité...
...décembre 2021 de 17 h à 19 h à la place Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’obtenir les permis nécessaires à la vente d’alcool et de nourriture dans le cadre de ces événements. 21 -374 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Ma...
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...CENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA PRÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 27. ANNULATION DE LA VENTE -DÉBARRAS PRÉVUE LES 16 ET 17 MAI 2020 – PANDÉMIE COVID -19 28. PLAN DE REDRESSEMENT FINANCIER – PANDÉMIE...
...UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PNEUS DE VÉHICULE DE TYPE « BOBCAT » – PARCS ET ESPACES VERTS 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AV...
...S ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC CONSIDÉRANT QUE l’entreprise Cummins Canada ULC, division ventes et services, se spécialise dans la vente et l’entretien de génératrices; CONSIDÉRANT QUE le contrat en vigue...
...ots n° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à hydro -Québec CONSIDÉRANT l’offre de vente des lots n ° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 584 reçue de la part d’Hydro -Québec dans le cadre du p...
...932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 24 juillet 2019, a u montant de 6 122 000 $; ATTENDU QU'à la suite de...
...CES NATURELLES – LOT 4 994 194 – 1E AVENUE - MATRICULE N ° 8899 -81 - 2195 21. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - ÉQUIPEMENTS DE RAVITA ILLEMENT EN AIR RESP IRABLE ET D ’UNE REMORQUE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22....
...aces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de 3 barils récupérateurs d’eau de pluie.Vente de trousses d’analyses d’eau de puits privés à faible coût. JOURNÉE DE L'ENVIRONNEMENTSALON DES AÎNÉSENTRÉE LIBRE ET GR...
...blication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 2 décembre 2021, au montant de 6 755 000 $; CONSIDÉRANT QU'à l...
...EMENTS CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO RISÉ UTILISÉS POUR LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTRES PRODUITS 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402-60 MODIFIANT LE RÈ...
...at – Refonte du site internet – 9254 -3685 Québec inc (F.A.S. Blanko agence numérique) 14. Autorisation de mise en vente – Divers équipements de radiocommunication – Service de la sécurité incendie 15. Octroi de contrat – Servic...
...IGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205...
...IGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205...
...du 23 juin 2019 , à partir de 18h; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’obtenir un permis d’événements spéciaux pour la vente de nourriture et d’alcool; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécoises et Québécois offre une assistan...
...FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRI...
...N – SERVICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CITERNE INTER 20S (UNITÉ 180 -91 ) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE 2021 -01-19 08...
...ES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. EMB...