...-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2...
...toir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en cour avant, arrière ou latérale, ainsi qu’en zone riveraine, le tout selon la liste autorisé prévue à l’Annexe A. Pour être admissible au programme d’aide financière, l’achat de l’arbre doi...
...système sanitaire désuet si ce dernier a été installé avant 1981. Principales composantes et fonctionnement Selon les normes du règlement, les systèmes de traitement et d’évacuation des eaux usées doivent être munis, dans la plupart...
...tement. Pour les unités résidentielles , une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchets est autorisée par adresse et par collecte. Pour les unités industrielles, commerciales ou institutionnelles (ICI), une limite de 3 bacs b...
...rnet de la municipalité à rawdon.ca/Citoyens/Règlements. Des modifications à certains règlements, dont le Règlement de zonage 2021-02, sont toujours en cours afin d’assurer leur conformité au Schéma d’aménagement et de développement révis...
...z donc pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Veuillez noter que l’adresse de correspondance inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous...
...eau ou d’un lac, soit la bande de terre le long des cours d'eau, des lacs ou des rivières. Sa largeur varie entre 10 et 15 m selon que la pente est forte ou douce. C'est la zone où la terre rencontre l'eau. Vous êtes un propriétaire rive...
...n 20 juillet 1 er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement (Internet, institutions financières, au comptoir de l’hôtel de ville, paiement préauto...
...Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux ans. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds prévus à cet effet. Les demandes reçues par...
...tement. Pour les unités résidentielles , une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchets est autorisée par adresse et par collecte. Pour les unités industrielles, commerciales ou institutionnelles (ICI), une limite de 3 bacs b...
...concurrence de 100 $. Une seule subvention sera accordée par personne par période de 10 ans. L’aide financière sera octroyée selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds. Présentation de la demande...
...Cour arrière Potager Le jury visitera votre aménagement et déterminera les gagnants pour chacune des catégories selon : propreté, originalité, choix des plantes, harmonie d’ensemble, santé des végétaux, effet visuel, aménagement écologi...
...èglement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Oue...
...3 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 février 2023...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
...; Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...assurent le suivi socioprofessionnel de personnes ayant une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l’autisme selon l’horaire de chaque participant sur tout le territoire de Lanaudière Cyber-Café : lundi de 9 h à 15 h Centre de...
...toute première station de lavage municipale sur le territoire rawdonnois est en fonction près de la rampe de mise à l’eau et selon les heures d’ouverture de ce site récréotouristique. Cette nouveauté permettra de prévenir l’introduction et la pr...
...’autre de vos bacs. Vous procédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouissement, selon leur type. Une preuve de résidence est requise pour pouvoir déposer des matières à l’Écocentre. Adresse et ho...
...ue ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande...
...ur Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet...
...e interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - M...
...CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numé...
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun......