...IRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. Franço...
...IRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. Franço...
...E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. Fr...
...ec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, la secrétaire - trésorière adjointe en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal décrète ce qui suit : D'adopter le code d'é...
...IRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauph...
...maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général e...
...E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. Fr...
...oline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...eur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le...
...e par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur gén...
...roline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion le : 11 décembre 2019...
...à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...(Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...ne Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion :...
...Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 15 février...
...ine Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion le : 11 mars 20 20...
...VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 22....
...La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également prése...
...E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. Fran...
...ormément à la Loi. Marie Andrée Tremblay , avocat e Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Louise Major Mairesse CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : 8 juillet 200...
...t à la loi. Signé Signé Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion le : 8 déce...
...____________ M E CAROLINE GRAY BRUNO GUILBAULT Directrice du Service du greffe Maire et secrétaire-trésorière adjointe CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 1 er février 2018 - Résolution n° : 18-53 P...
...ément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion...
...e Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et Secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : 9 février 2016...
...ent à loi. (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU...