...NT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil . 18 -548 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Belle...
...DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR D...
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
...de la fondation. Outre le soutien aux élèves du primaire, neuf bourses soulignant les efforts et la persévérance seront remises le soir du gala. La MRC de Matawinie décernera sept bourses aux étudiants ayant obtenu leur diplôme d’études secondai...
...IDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 19-45 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...ÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEU R VAL -PONTBRIAND )- AGRANDISSEMENT DE LA REMISE 6.7 (7030), CROISSANT DU LAC - LOT NUMÉRO 5 529 895 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000...
...; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer le déploiement du réseau de fibre optique par l’entremise de Connexion Matawinie et souhaite déposer des observations favorables quant à ce projet . 20 -149 EN CONSÉQUE...
...un chien e nregistré une médaille comportant le numéro d’enregistrement du chien. Un chien doit porter la médaille remise par l’autor ité compétente afin d’être identifiable en tout temps. 2.5 Frais annuel Le gardien d’un chien do...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...3842, RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGL EMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTA...
...lleurs, bien que le lac Pontbriand soit actuellement en excellent état, la transparence affiche une faiblesse et indique une remise en suspension des sédiments qui se trouvent au fond du lac. Un phénomène causé en partie par les embarcations de type...
Faune Les animaux sauvages sont présents à Rawdon et dans les municipalités avoisinantes; ainsi, il est important d’apprendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de cap......
...FECTION DU CHE MIN DU LAC -GRATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . (RETIRÉ ) 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TEM PORAIRE – TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . APPRO...
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in......
...olet environnement, de même que du traitement des requêtes en matière de nuisances et d’urbanisme. C’est aussi par l’entremise de ce service que vous pourrez vous procurer tous les permis et certificats nécessaires à la réalisation de vos projet...
.../ CARDIO-POUSSETTE Groupe d'entraînement jumelant Cardio- Musculation (entraînement complet pour tous) et Cardio-Poussette (remise en forme de façon sécuritaire tout en profitant de la nature avec bébé). Vendredi de 10 h à 11 h Parc des Chutes D...
...de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée à un (1) baril récupérateur d’eau de pluie par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE...
...L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant a yant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE FINANCIÈRE Le montant...
Celui-ci vise à protéger la nature et à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspec......
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – REMISE 5.5 (3813), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D...