Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 mai 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil t......
...ements personnels qu’elle détient et en précise les normes de collecte, d’utilisation, de communication, de conservation, de droit d’accès et de rectification. Consulter la politique (version janv. 24) Consulter la politique (version sep...
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du......
RÈGLEMENT NUMÉRO 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences......
...pal. En aucun cas la présente disposition ne peut être appliquée ou interprétée de manière à limiter le droit de surveillance, d’investigation et de contrôle du maire lui étant dévolu en vertu de la loi. 5.2. 10 .2 Tout...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Centraide Lanaudière Coordonnées 582, rue Saint-Viateur Joliette (Québec) J6E 3B6 Téléphone : 450 752-1999, poste 227 Télécopieur : 450 752-2603 Courriel : info@centraide-lanaudiere.com Site Internet......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......
...sans toutefois être inférieur à 375 mm (15 pouces) . Nonobstant le premier alinéa, la Municipalité se réserve le droit de permettre un diamètre inférieur ou d'exiger un diamètre supérieur selon les caractéristiques des lieux...
Au cœur de l'IL - Centre d'accompagnement lanaudois pour relations respectueuses et égalitaires (ACCil) Coordonnées 688, boul. Manseau Joliette (Québec) J6E 3E6 Téléphone : 450 756-4934, poste 1 Courriel : interv......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 8 juillet 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉAN CE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
Description des travaux : travaux de remplacement d’un regard puisard – route 337 (1 re Avenue) à l’intersection de la rue Queen Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511)......
Association d'enfants scolarisés à la maison (AESM) Coordonnées Téléphone : 450 882-2123, poste 5026 Courriel : info@ecolemaisonlanaudiere.org Site Internet Mission Encourager la socialisatio......
...crit ne constitue aucune garantie de la présentation de celui-ci à une date donnée. La Municipalité se réserve d’ailleurs le droit de limiter le nombre de demandes présentées au CCU lors d’une même séance et peut ainsi reporter la présentation de cer...