...ent paysager généreux. Le nombr e de cases de stationnement est limité au nombre nécessaire à la clientèle et aux employés en heure de pointe; e) Les entrées charretières sont aménagées sur une collectrice ou une artère sauf lor...
Remerciements à tous nos partenaires, commerçants, bénévoles, employés et à toute la population Présence de notre Députée de Bertrand et Ministre de l'Habitation, Madame France-Elaine Duranceau et de M. Gabriel Ste-Marie, Député fédéral...
...limitations en matière de stationnement lorsque le Code de la sécurité routière lui permet d’agi r ainsi et autorise les employés de la municipalité à installer la signalisation appropriée en conséquence. Le pré sent règlement s’applique...
...en partie, du présent règle ment. Les personnes, organismes ou entités visés au premi er alinéa ainsi que leurs employés, le cas échéant, sont réputés constituer l’autorité compéte nte, telle que définie au présent règlement. 1.4 Pr...
...pour en identifie r les forces et les faiblesses ; Maintenir une c ollection à jour et attrayante ; Informer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui facilitent le rangemen...
...pied – Journaliers à temps partiel ou auxiliaire – Service des loisirs et de la culture 23. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 20...
...airement l’application du présent règlement. Article 9 Application du règlement 9.1 Autorisation Les employés de la M unicipalité de Rawdon , les agents de la Sûreté du Québec et toute aut re personne désigné...
...t règlement, le chef de division de lhygiène du milieu et le directeur du Service des permis et des inspections et leurs employés. Ces derniers sont responsables de lappli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom...
...pétente Les personnes, organismes ou autres entités désigné s par voie de résolution du conseil municipal ainsi que leurs employés, le cas échéant, sont répu tés constituer l’autorité compétente, telle que définie au présent règlement. En...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de tout e responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts...
..., ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNU ELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INT ÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 23. AUTORIS...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...TION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX...
...ERNE 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI (DOSSIER N ° 20 -0600) 37. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FI...
...ager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc tionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...ager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc tionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...pied – Journaliers à temps partiel ou auxiliaire – Service des loisirs et de la culture 23. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 20...
...OLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS MUNICIPAUX 41. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -16 - OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHO...
...IFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONC ERNANT L E CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12. ADOPTION DU...
...IANTS –– BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT le départ de deux (2) employés (poste s d’étudiant s) à la Bibliothèque Alice - Quintal; CONSIDÉRANT le besoin de combler ce s poste s;...
...n. 20. E NQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) CONSIDÉRANT un incident survenu entre des employés municipaux le ou vers le 17 janvier 2019, lequel a conduit à une suspension avec solde d’un f onctionnair...
...73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN AB...
...O 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RELATIVE S À LA CONSOMMATION DU C ANNABI...
...à titre de technicien en urbanisme et environnement aux termes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT QUE ces deux employés sont appelés, dans le cadre de leurs fonctions, à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des consta...