...renouvellement de l’abonnement à ce logiciel pour une durée de 3 ans, au montant de 5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN...
...urniture et l’installation d’un horodateur au stationnement du parc des chutes Dorwin, pour un montant de 7 939,02 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division des parcs et espaces verts. 21 -98...
...-Brennan, au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les entreprises Bourget inc. pour un montant de 308 341,22 $, taxes incluses. Cette dépense sera imputée au Règlement d’emprunt numéro 164 décrétant des dépense s relatives à des tr...
...non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous...
...pprovisionnement S t-Patrick au réseau d’aqueduc ; CONSIDÉRANT QU’un budget additionnel de 9 500 $, plus les taxes applicables est requis pour finaliser les travaux du poste de surpression Woodland, entres autres pour l...
...ur pour la saison hivernale 2019 -2020; CONSIDÉRANT la réception des offres de prix suivant es : OFFRES DE PRIX (TAXES INCLUSES ) 1 – SECTEUR ENGOULEVENT Entreprise Montant Patrick Bélanger 2 874,38 $ 2 - SECTEUR...
.............. ................................ ................................ .......................... 9 Paiement des taxes municipales ................................ ................................ .................. 9 Obtention d’un...
...LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 1...
...sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 1 000 $, taxes et frais incidents en sus; - Tous les frais re latifs à cette transaction, incluant, mais sans limiter la généralit...
...sée par les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des mat...
...FIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 20. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATI ONS POUR LA FOURNITU RE DE SERVICES MUNICIPAUX...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :...
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
...8-2024 - Concernant la tarification des biens et services Projet de règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout...
...oordonne le suivi du budget tout au long de l’année financière. De plus, le Service des finances produit les comptes de taxes annuels et complémentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la pay...
...isés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de...
Pour vous inscrire au registre des fournisseurs de la Municipalité, veuillez compléter le formulaire d’inscription en cliquant ici version imprimable) et l’envoyer à payables@rawdon.ca . Fournisseurs locaux La mise à jour du registre de......
Depuis sa mise en place en février 2020, le service de taxibus connaît du succès se traduisant par une importante augmentation de l’achalandage et, par le fait même, des coûts d’exploitation qui sont actuellement soutenus financièrement par l’ensemb......
...énéral et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106 - 106 -17 -005 24....
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibli......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
...ncière consentie dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition de l’arbre avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le p...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......