Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs...
...lans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de permis et cert...
...ice Quintal MOT DU MAIRE Vivement le printemps! 2 LAC PONTBRIAND Bilan de santé 3 ENTRETIEN & SÉCURITÉ Info travaux 5 LOISIRS & CULTURE Camp de jour 6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8...
...es points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges...
...NE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021...
...01-61-5210 RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROU TIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE )...
...ES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET...
...AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – P...
...VEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 29. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTI QUE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 30. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTI...
...a fournir une procuration, signée par le propriétaire, l‱autorisant à effectuer une demande ou à procéder aux travaux ou à l‱occupation qui sont visés par la demande ; c) L‱adresse et le numéro cadastral de l‱empl acement visé pa...
...A DET TE ET IMMOBILISATIONS » POUR LA SUITE FINANCIÈRE MUNICIPAL E– PG SOLUTIONS INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINIST...
...de la flotte de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à...
...on de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’amé nagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite apporter des modifications au Règlement de plan...
...er. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un pon...
...MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINIS TÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 14...
...DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MOD...
...D -19 2021 -05-13 09:16 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTIO...
...ue à tout propriétaire ou à son mandataire qui installe, r enouvelle, modifie, désaffecte ou qui effectue des travaux correctifs à tout branchement à un réseau d’aqueduc, d’égout sanitaire ou d’égout pluvial. Tous les renvo...
...ière 34. Demande dappui de la Société de lAutisme Région L anaudière 35. Certificat de paiement numéro 3 Travaux de réamén agement intérieur du Centre Metcalfe Construction L. Grenier inc. 36. Certificat de paiemen...
..., de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubr...
...2019-09-17 378193 entente forfaitaire 3 449.25 $ 44 377.96 $ Bernard Malo 2019-03-14 10967 travaux usine de filtration 17 218.96 $ 2019-03-14 10968 travaux usine de filtration 143 300.10 $ 160 519.0...
...ÉVOLE COMMU NAUTAIRE MATAWINIE 18. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE DU MONT -PONTBRIAND 19. ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 20....
...STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019...
...s points de sécurité de votre domicile. SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE Pour la protection de nos rives Vous prévoyez les travaux suivants sur les berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation....
...LANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRA TION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASP...