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...LOGEMENTS ET PLUS ) ET ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508- 93 - BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC...
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...4 780 – ZONE 2 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 2020 -09-10 11:30 AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 –...
...autorisation pour la réalisation de ces travaux , le tout en vertu de l’article 32 et/ou de l’article 22 ou de toute autre autorisation requise en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement . 19 -407 EN CONSÉQUEN CE , il es...
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...r à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente à intervenir entre les par ties , ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE AVEC LE CAMP...
...DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’O...
...er à la loi si nous souhaitons éviter des amendes et continuer de recevoir des subventions, lesquelles nous permettent entre autres de bonifier nos services et de mettre en place des projets structurants et porteurs pour l’ensemble de notre populatio...
...E 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT N UMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEU...
...U E PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172...
...ésorier à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir, ainsi que tout autre d ocument requis aux fins de la présente résolution. 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIG...
...– ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX...
...d’adopter l’ordre du jour suivant: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 – LA MAISON SAINT...
...pour et au de la Municipalité, l’ordonnance à être émise découlant de ces recommandations ainsi que tout autre document nécessaire aux fins de la présente résolution. 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTI ONNEMENT –...
....10 4175, RUE RIOPELLE – LOT 5 528 564 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE L ’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBL...
...is. Les casques ne peuvent pas prévenir les commotions cérébrales, mais ils peuvent en réduire la gravité et prévenir d’autres lésions cérébrales graves, comme les fractures du crâne. Patinez en sécurité Assurez-vous de la sécurité de...
...don dans le cadre du dossier de l’ordonnance d’euthanasie rendue par la Ville de Montréal ainsi que toute autre procédure judiciaire ou administrative nécessaire dans le cadre de ce dossier No 105 -140 -22 -004 . D’autorise...
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...le maire et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout autre document nécessaire aux fins de la présent e résolution, incluant toute ordonnance découlant des recommanda...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...es. Les fleurs sont rares au printemps et le pissenlit est la première fleur à pousser! Il permet de nourrir les abeilles et autres insectes mellifères qui sont affamés à la suite de l’hiver. Pourquoi nourrir les abeilles et les autres insectes?...