...DE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) 16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANN...
...DE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) 16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANN...
...ONFORME CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandat ion favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conforme la localisation de l’aire de stationnement desservant la résid...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 9 MAI 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
...CONFORME CONSIDÉRANT que le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandat ion favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conforme la localisation de l’aire de stationnement desservant la réside...
...s et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00...
...S ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLERS MADAME LA CONSEILLÈRE...
...s et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00...
...» 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161...
...jet de Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred Pellan à Rawdon : 1. OU...
...D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 528 111 – TERRAIN , RUE DUROCHER - (MATRICULE N ° 7699 -14 -2056) 28. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉ RO 5 354 899 – TERRAIN , RUE DU 3- MAI - (MATRICULE N ° 8799 -80 -...
...ET ACQUISI TION D ’UN SYSTÈME DE RAVI TAILLEMENT EN AIR RE SPIRABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXE...
...la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’a ppuyer la demande de fermeture de la rue Queen entre la 4 e Avenue et la 6 e Avenue le samedi 3 août 2019, de 9h30 et 17 h...
...la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’a ppuyer la demande de fermeture de la rue Queen entre la 4 e Avenue et la 6 e Avenue le samedi 3 août 2019, de 9h30 et 17 h...
...E DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LES RÉPITS DE GABY 17. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — CENTRE D ’ACTION BÉNÉVOLE COMMU NAUTAIRE MATAWINIE 18. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE DU MO...
...llonnage exigé par le MAMOT (estimation de la consommation, secteur résidentiel); c) Tout immeuble résidentiel dont la demande de per mis de construction est déposée après lentrée en vigueur du présent règlement. Les immeubles non résidentie...
...our d’une séance ou session ordinaire ou générale est complété et modifié, au besoin, avant son adoption, à la demande de tout membre du conseil municipal. Article 13 L’ordre du jour d’une séance ou ses sion ordinaire ou générale...
...MEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 659 – TERRAIN CHEMIN DU LAC -HUARD - (MATRICULE N ° 8098 -62 -6765) 44. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 964 – TERRAIN AVENUE DE BERLIN - (MATRICULE N ° 8198 -...
...IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPOR...
...er le Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secréta ire -trésorier à déposer une demande de subvention dans le cadre du programme Emplois d’été Canada 2021 et à signer, pour et au nom de la Municipalité,...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym......
...et 1.4 du Programme d’infrastructures Québec -Municipalités ( PIQM dossier n° 550111); CONSIDÉRANT QUE cette demande de modification au p rotocole d’ entente a été acceptée par le Ministère. 19 -408 EN CONSÉQUENCE , il est...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme......
...cadastrales et les morcellement de lots faits par aliénation. L’interdiction du premier alinéa e st levée si la demande de permis de construction, de lotissement, de certificat d’autorisation ou d’occupation, respecte simultaném...