...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZO...
...8 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2-35 DU RÈGLEMENT DE ZO...
...jet de Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred Pellan à Rawdon : 1. OU...
...par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’identité; 4.4 Da ns le cas où la personne qui fait la demande de permis d’accès ne peut prouver son statut de Propriétaire, de Domicilié ou de Locataire, celle -ci est...
...31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE R1 -1 AU RÈG LEMENT DE ZONAGE...
...EIL TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CE...
...llonnage exigé par le MAMOT (estimation de la consommation, secteur résidentiel); c) Tout immeuble résidentiel dont la demande de per mis de construction est déposée après lentrée en vigueur du présent règlement. Les immeubles non résidentie...
...E DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PR...
...nt vous inscrire au compte de taxes en ligne, vous pouvez consulter votre rôle d’évaluation et faire une demande de permis! Consultez la rubrique « Services en ligne » accessible à partir de la page d'accueil de notre site...
...-0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT ION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ...
...E LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 RUE SAINT -MARC – LOT NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N...
...x principes généraux Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels La Municipalité de Ra...
...juge prio ritaires, avant de fournir les propriétaires privés reliés au réseau de distribution d’eau potab le. 6.5 Demande de plans La Municipalité peut exiger qu’on lui fournisse un ou des plans de la tuyauterie intérieure...
COMMUNIQUÉ SPÉCIAL RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES PERSONNES INTÉRESSÉES À SE FAIRE ENTENDRE À L’ÉGARD D ES DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES Avis est par la présente donné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice...
...ésentes subventions permettent d’atténuer grandement ces impacts néfastes. Pour plus d’informations ou pour soumettre une demande de subvention, visitez le rawdon.ca/Citoyens/ Environnement/Programmes et aides financières. RAPPEL IMPORTANT VOTRE...
...uction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
...OMMUNIQUÉ SPÉCIAL RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES PERSONNES INTÉRESSÉES À SE FAIRE ENTENDRE À L’ÉGARD D’UNE DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL Règlement sur les usages conditionnels n o 2021- 05 Demande : Exploita tion d’un...
...usqu’au maximum du cinquième (20%) du volume de sa couronne; Dans le cas d'une construction neuve, s'assurer que la demande de permis est conforme; Dans le cas d'une exploitation/activité forestière, s'assurer que la demande de p...
...019 -10-10 09:56 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORI...
...lavables avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par famille. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds pr...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...écoulement d’eau susceptible d’être un cours d’eau, communiquez avec la Municipalité avant d'entreprendre tout projet. Demander un permis Certificat d’autorisation : Travaux en rive, littoral ou zone inondable
...ssant un message qui indique votre adresse au 450 882.9186, poste 306. Prenez note qu'il n'y a aucun retour d'appel, votre demande est automatiquement enregistrée. Le Centre de transfert des RDD est ouvert les vendredis de 9 h 30 à 12 h 30 et de 1...