...aire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorièr...
...u’il reçoit au directeur général de la Municipalité qui fera le suivi approprié. Si les plaintes visent le directeur général, il les réfère au maire. ARTICLE 6 : MÉCANISME D’APPLICATION, DE CONTR ÔLE ET DE SANCTIONS...
...du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant précisé l’objet; EN CONSÉ...
...nécessaires non prévus au cahier des charges et requis par l’ingénieur conseil et tels qu’approuvés par le directeur général de la Municipalité ou de son Conseil. MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2 (17/04/2015)...
...rétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -450 Il est proposé par Madame l...
...rétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -450 Il est proposé par Madame l...
...ecrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur...
...nc. , pour un montant de 407 444,44 $, taxes incluses . D’autoriser le chef de division – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de l...
...directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Est absent : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur...
...rectrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur l...
Directeur général et greffier-trésorier : François Dauphin Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7166 Courriel : dg@rawdon.ca Rôle & responsabilités L’équipe de la Direction générale assume la responsabilité de l...
...ctrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame...
...vernales 2020 -2021 à 2022 -2023 . D’autoriser le chef de division de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de...
...trice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Brun...
...vernales 2020 -2021 à 2022 -2023 . D’autoriser le chef de division de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de...
...qu’il soit impossible de le refuser ou le retourner, il appartient à la Municipalité et doit être remis au directeur général qui doit décider comm ent en disposer de manière équitable et qui protège l’image de la Municipalité. La...
...us, plusieurs orientations quant à la protection des milieux hydriques et de la ressource en eau découlent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’amé...
...rice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -71 Il est proposé par Madame...
...l du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE , le c onseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui...
...-trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur l...
...résorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE...
...sorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION...
...ence et son dynamisme seront des atouts majeurs pour la réalisation des orientations stratégiques en soutenant la directrice générale et greffière-trésorière ainsi que le Conseil de la MRC dans la prise de décisions. « En tant que directrice générale...
...directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le...
...trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de...