...rt - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation...
...rt - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation...
...ation constitue un accessoire au contrat et n’en change pas la nature; CONSIDÉRANT QUE la jurisprudence reconnaî t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestatio...
...ALITÉ DE RAWDON 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DROIT DE MUT ATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D ’IMMEUBLES DONT LA BA SE D’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ 16. P...
...B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 26. OUVERTURE ET VERBALIS ATION DE LA RUE DES BOIS -FRANCS 27. MODIFICATIO...
...Le montant de l’aide financière consentie dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables, avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seul...
...Mission Permettre à chaque enfant de développer son plein potentiel, dans le respect de la Convention relative aux droits de l’enfant. Elle assure le développement de la pédiatrie sociale en communauté pour le bien-être du plus grand nombre...
...crit ne constitue aucune garantie de la présentation de celui-ci à une date donnée. La Municipalité se réserve d’ailleurs le droit de limiter le nombre de demandes présentées au CCU lors d’une même séance et peut ainsi reporter la présentation de cer...
...Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 179 - Acquisition de véhicule (parapluie)
...de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest Projet de règlement...
...pération d’eau de pluie Programme d’aide financière Le montant de l’aide financière est de 50 % du coût d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence de 100 $. Une seule subvention sera accordé...
...er la réalisation de projets structurants pour l’avenir de Rawdon. Pour le maire, il apparait évident que l’acquisition de la Queen permettrait une meilleure cohérence dans l’ensemble de la municipalité ainsi qu’une plus grande marge...
...’environnement et de développement durable, en proposant des solutions et en mettant en œuvre des actions, afin d’assurer le droit de vivre dans un environnement sain.
...Le montant de l’aide financière consentie dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition des couches lavables avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée...
...es consommateurs pour qu’ils puissent faire des choix de consommation éclairés et pour qu’ils puissent faire respecter leurs droits. Elle fait des représentations et s’implique dans différents dossiers à caractère social et économique afin...
...t de la santé de ceux-ci » , ajoute-t-il. Une station de lavage mobile et simple d’utilisation Afin de favoriser l’acquisition de cette bonne habitude, la station de lavage a été lancée en grandes pompes dans le cadre de l’ÉcoFest de Rawdon...
...femmes, en rupture avec les inégalités persistantes dans notre société. L’AFEAS veut que les femmes deviennent des sujets de droit à part entière et que soient modifiés toutes les lois et tous les codes qui entretiennent l’inégalité hommes-femmes. Le...
...ission Fait partie du regroupement national. Aide les accidentés du travail à se prendre en charge. Informe, défend les droits, fait le suivi des dossiers, supporte, réfère, brise l’isolement, offre des conférences, de l’éducation populaire, org...
...ective est d’une durée de 5 ans, soit du 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2028. Sur la photo, de gauche à droite : M. Maxime Valade, conseiller syndical - Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section local...
...35 ans, ont pu profiter de cette occasion unique pour stimuler la créativité et l'innovation en Matawinie. En faisant l’acquisition d’un bateau-mouche, la Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie (SDPRM) offre désormais un se...
Achat de 2 afficheurs de vitesse – sécurité Terrasses-placottoirs pour la rue Queen Acquisition de la rue Queen (route 341) entre la 1 re avenue et la 11 e avenue Prochaine SÉANCE le mardi 11 avril à 19 h au Centre Metcalfe –...
En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques, soit le parc des chutes Dorwin, le parc des Cascades et la plage municipale. Ces tarifs sont en vig...
...7 à 12 ans et 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques...
...t 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes et le stationnement. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques...
...; S’assurer que les recettes de la Municipalité soient perçues et dépensées tel qu’il est prévu. Le maire possède un droit de surveillance, d’enquête et de contrôle de la Municipalité et sur le travail des fonctionnaires municipaux....