...E 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINEUSES 15. OCTROI DE CONTRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA...
...5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE EXISTANT 5.3 4978, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOT NUMÉRO 5 353 693 ZONE RC-13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...JANSON CONSTRUCTION INC . – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – APPROBATION D ’UN GARAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE...
...1 AU PIIA (SECTEUR DES CAS CADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ 6.8 (4139), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528571 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCA...
...ommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme la résidence et le garage attaché existants qui sont localisés à un minimum de 6,9 mètres de la limite avant en lieu et place de la marge de r...
...EX ISTANT 7.3 3224, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 530 256 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELAT IVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336,...
...QU’il est nécessaire de procéder au remplacement d e la toile sur la structure existante du dôme située au garage municipal. CONSIDÉRANT la proposition reçue de l’entreprise Les industries Harnois inc ., pour l’achat e...
...ltatif d’urbanisme a fait, le 26 juin 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d’un garage détaché dans la cour avant. Le garage sera situé à un minimum de 2 mètres de la limite latérale droite en li...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN...
...l’émission du permis de construction numéro 2018 -01051 autorisant la construction d’un bâtiment principal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre...
...6 266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.4 (3537), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 391 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈG...
...es municipales , notamment les procédures judiciair es afin d’obtenir la démolition du bâtiment principal et du garage situés sur ce lot. 21 -464 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud...
...4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D USAGE CONDITIONNEL RELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AF...
...t de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri se concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux-ci est effectué par la voirie municipale; CONSIDÉRANT QUE les acha...
...phase 1 tant attendue du projet intégré du Quartier du citoyen, situé au coin de la 4 e Avenue et de la rue Metcalfe. ∙ Garage municipal – 3751, chemin Saint-Alphonse ∙ Plage municipale – 3304, 8 e Avenue ∙ Hôtel de ville – 3647, rue Queen ∙ Cas...
...2018-10-25 197174 alarmr et caméras roulotte 2 549.74 $ 2018-12-20 198429 système de sécurité portes garage municipal 2 296.23 $ 26 808.43 $ SPCA - Basses Laurentides 2018-01-10 115738 contrôle animalier...
...MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK – LOT NUMÉRO 4 995 470 – ZONE R1 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSE...
...aire doit être couverte d’une membrane hydrofuge; 5° Aucune ouverture (fenêtre, soupirail, porte d’accès à un garage, etc.) n’est permise sous la cote de crue dite centena ire; 6° Aucun plancher de rez -de -chaussée ne doit ê...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suiva...
...; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. 6.0 CONTENU DE LA DEMANDE – AUTRES DEMANDES Lorsque la demande vise les travaux sui...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abrogé et...
...RO 5 529 033 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...