...à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des partie s de s zone s C4 -43 et R2 -101 , tel que remis aux membres du conseil . PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions Monsieur le maire suppléa...
...pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE D...
...pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE D...
... CONSIDÉRANT QU’une demande sera faite par la parois se pour une assistance de la part de la Sûreté du Québec et des membres des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministèr...
... CONSIDÉRANT QU’une demande sera faite par la parois se pour une assistance de la part de la Sûreté du Québec et des membres des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministèr...
...LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA...
...le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement et souhaite réviser le nombre de membres dans la composition de ce comité ; CONSIDÉRANT QU ’à la séance du 15 novembre 2018 , un avis de motion du pré...
...mpensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’exercice financier 2018 , tel que remis aux membres du consei l. 4. Adoption du Règlement numéro 48 -201 8 concernant la tarification des biens et services de...
...les rues Saint -Georges et de la Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 86 000 $, tel que remis aux membres du conseil. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGA N CONSIDÉRANT...
...pensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’ex ercice financier 201 9, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA...
...ensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’ex ercice financier 201 9, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE...
...onstatation du quorum. Il est constaté que l’avis de convocation a été notifié tel que requis par le Code municipal, aux membres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray,...
...125 -2019 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur le chemin privé Santa -Cruz, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TAR...
...s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tous les membres du conseil étant présents lors de la séance extraordinaire, ceux-ci renoncent aux formalités de l’avis de convocatio...
...on et ses amendements afin de modifier certains tarifs applicables à l’accès aux sites municipaux, tel que remis aux membres du conseil. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. D EMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586...
...iques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la perso...
...Le mandat d’un membre cesse ou est temporairement interrompu dans les cas suivants : a) S’il cesse d’être un membre du Conseil ; b) S’il a un intérêt personnel direct ou ind irect dans une affaire dont l e C omité est saisi ;...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond...
...t écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant...
...élus Déclarations de formation des élus Vous souhaitez joindre le maire ou votre conseiller.ère de district? Pour ce faire, vous n’avez qu’à lui envoyer un courriel ou à composer le 450 834-2596, post...
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE L...
...lai de trente (30) jours. 7.4 Avis du Comité restreint Le comité restreint comprend au minimum 2 membres du Comité consultatif d’urbanisme. Ce comité donne avis dans un délai maximum de 30 jours sur l...
...avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaça...