...RS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 19.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 19.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 19.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIR...
...: principes et expériences d’amén agement et d’animation » de Fondation rues Principales. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de piè...
...25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 25.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 25.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECT S 25.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 25.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 25.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...ES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE)...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...tronc et la tige de l’arbre; Abattre ou entretenir dans la bande boisée Ce qui est permis Abattre un arbre ou arbuste ayant un diamètre plus petit que 9 cm; Ave c l’ autorisation appropriée...
...ts : D’accepter la révision budgétaire de l’Office municipal d’habitation (OMH) telle que présentée. D’autoriser le paiement de la somme de 148 $ représentant 10 % de son déficit d’opérations pour l’année 2021. Que la Municipalité s...
...es ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la...
...es ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la...
...AR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE LA RU E VICTOR HUGO – JOBERT INC CONSIDÉRANT le certificat de paiement numéro 5 au montant de 867.36 $, taxes incluses, pour des travaux de remplacement d’un ponceau routier et d’u...
...rive Bande riveraine - Pour une restauration durable Pour tous travaux Il est obligatoire d’obtenir un permis pour toutes les constructions, tous les ouvrages et tous les travaux sur la rive ou sur le littoral, tels que :...
...n embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarcation de 10 C.V. et plus sur le lac Pontbriand et...
..., lors de la vidange de votre fosse septique, n’oubliez pas de demander votre facture, afin de la transmettre au Service des permis et des inspections de la Municipalité de Rawdon. Contaminants provenant des systèmes septiques Le disposit...
...N DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE C RÉDIT 57.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 57.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 57.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 57.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
Coupe d'arbres Coupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
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