...Pour l’avenir de ma berge, ceci est interdit en tout temps Toute activité de remblai, de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sa...
Coin 4e Avenue et rue Metcalfe, dans le Quartier du citoyen. Lieu de prédilection de vos adolescents! Horaire : de 8 h à 22 h Optimisation de la sécurité sur le site : Collaboration avec la Sûreté du Québec, COOLBUS et......
...Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 21 -4 EN CONSÉQUENCE , il e st proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...ici ) Arbres et biodiversité Par exemple, la Municipalité a mis en place un programme d’aide financière pour la plantation d’arbres , et elle distribue gratuitement des arbres, végétaux et du compost lors de l’ÉcoFest. Lacs et bass...
...aquatiques exotiques et envahissantes , notamment par l’utilisation et le transport d’une embarcation contaminée sur divers plans d’eau. Figurant parmi les actions phares du Plan d’action environnemental de la Municipalité, cet ajout signific...
...Quand doit-on appliquer les normes du règlement? Lors de la construction d’une nouvelle résidence, il faut implanter une installation sanitaire conforme au règlement Q-2, r.22. Lorsqu’il y a une modification au nombre de chambres...
...86, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 9. APPROBATION DES PLANS ET DEVIS ET AUTO RISATION DE SIGNATUR E DU PROTOCOLE D ’ENTENTE – LOT N ° 5 592 443 – CONSTRUCTION ST-GERMAIN ET...
...initiale doit être effectuée au plus tard un an après lentrée en vigueur du présen t règlement ou six mois après limplantation de léta blissement, selon la plus tardive de ces dates. Elle doit être faite à nouveau sil y a un chan...
...ICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S 20. ADOPT ION DU RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (R ÉADOPTION SANS MODIFICATION ) 21. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 202...
...de crue) ET la distance est ensuite mesurée à l’horizontale vers l’intérieur du terrain pour la rive ou vers le centre du plan d’eau pour le littoral. La ligne des hautes eaux est observable avec les traces laissées par les dernières crues a...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire......
...VINCEN T-MASSEY - DEC ENVIRO INC . 20. ANNULATION D ’APPEL D ’OFFRES – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN – PHASE 1...
...5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DAN S LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -...
...ercice financier 2024 Projet de règlement 159-2023 -Établissant un programme d'aide financière visant à promouvoir la plantation d'arbres Règlements Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021...
...Signifie d'une manière non limitative, les épines, les ronces, les grandes herbes, les arbustes ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, per...
...ENT N UMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT...
...ses quartiers! Je suis certaine que plusieurs générations de citoyens profiteront des installations, que ce soit en tant que planchistes ou en tant que spectateurs » a déclaré la ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, M me...
...4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBE...
...Salaire établi selon l’expérience et les compétences Politique de télétravail Vous serez appelé.e à : Planifier et/ou effectuer la surveillance de l’exécution de divers travaux, tels que la réfection de pavage, le nettoyage de...
...2018-02-07 2875 démarche CA - déplacement point de dosage 4 599.00 $ 2018-03-29 3520 étude préliminaire - implantation compteur d'eau 4 570.26 $ 2018-08-30 5337 relevé topographique 2 644.43 $ 2018-09-27 571...
...d La Loi sur la qualité de l’environnement oblige les municipalités régionales à établir, réviser et mettre en œuvre un plan de gestion des matières résiduelles (PGMR). Un PGMR se veut un outil de planification visant à faciliter la mise en comm...
Rappelons que le Quartier du citoyen est l’un des grands chantiers identifiés à la planification stratégique de développement durable de Rawdon 2016-2030. Si le projet figure dans cette planification, c’est parce que les citoyennes et citoyens...
...URNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES G ÉNÉRATRICES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC...
...étérioration de la biodiversité sur le territoire. Résultats visés en 2030 L’atteinte des objectifs 2030 du plan d’aménagement et d’urbanisme. Rawdon, un exemple en matière d’aménagement durable de son territoire. Une comm...