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...ersion officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST) CONS...
...fficielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie)...
...la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 100 7 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secteur des Cascades ) ATTEN...
................. ........ 18 5.11.2. Exemption de permis pour un contenant de récupération de vêtements . 18 9 6. Plans et documents demandés lors d'une demande de permis ou certificat d'autorisation. ................................ .....
....3 du Règlement de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 20-356 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...O 7500 - 31 -4896 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AF IN DE MODIFIER CERTA...
...CADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – APPROBATION D ’UN GARAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLA...
...4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBE...
...PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST...
...UES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT...
...IQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT –...
...E DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 2022 -10-12 11:22 11. CONTRAT – SERVIC...
...suivre ses travaux comme recommandé par l’étude ? Logement au sous -sol o Il y a -t-il un article dans le plan urbanisme et les nouveaux règlements de zonages qui précise cette situation ? o Qu’elles sont les doléances des...
...iciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report de la date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels M. Martin Coutu Lot...
...rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015...
...n numéro 20 - 268 est désormais connue comme étant le lot projeté numéro 6 411 277, tel qu’il appert du plan préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre, le 2 décembre 2020, sous le numéro 12 268 de ses minutes;...
...URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus...
...1) du Règle ment de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 18-212 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
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...est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à l’élaboration de son plan d’urbanisme et de ses règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Mun...
...du Règlement de zonage n° 372 -89 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 18 -413 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Lab...
...ET SES AMENDEMENTS RELA TIF AUX NUISANCES AFIN DE MO DIFIER CERTAINES DIS POSITIONS DANS LE CADRE DE LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MA IRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – RUE LEE – LOT N O...