...STINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIFIANT...
...TURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATI...
.... MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE V2-27 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 RÈGLEMENTS 4....
Jusqu’à maintenant, la MRC a inventorié 11 projets potentiels situés dans les municipalités de Saint-Donat, Notre-Dame-de-la-Merci, Entrelacs, Chertsey, Rawdon, Saint-Alphonse-Rodriguez et Sainte-Émélie-de-l’Énergie. Au terme d’un important travail...
...vis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consultation tenue le 10 novembre 2014;...
...s ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...s ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Comité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECT IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...- RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 REL ATIF...
...cès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Pre...
...DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et le point numéro 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et en ajoutant en affaires nouvelles les points sui...
...l’un des grands chantiers identifiés à la planification stratégique de développement durable de Rawdon 2016-2030. Si le projet figure dans cette planification, c’est parce que les citoyennes et citoyens ont exprimé leur désir de profiter d’un li...
...rocès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
...pp licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CO...
Le projet d’une valeur de 336 000 $ a bénéficié d’un soutien à la hauteur de 66%, soit une subvention cumulative d’un peu plus de 224 000 $ en provenance du fédéral et du provincial. L’infrastructure réalisée à l’été 2022 par Papillon Skate Park fai...
Nous avons donc soumis ce projet d' Aménagement comestible à la nouvelle bibliothèque à la compétition Du jardin dans ma ville. Pour soutenir notre projet, vous pouvez nous encourager en votant ici Le concours se termine le 1 er septem...
...bon état. Mai 2023 Octroi du mandat à la firme d'ingénierie EMS (plan, devis et surveillance) qui sera chargée du projet de la nouvelle Bibliothèque Alice-Quintal. Décembre 2022 L’appel d’offres publics en ingénierie pour les pla...
...E LA RÉVISION DU PLAN D ’URBANISME 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO PTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNAN...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim...
...Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -220 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022...
La politique de développement durable de la Municipalité de Rawdon témoigne de son engagement pour la prise en compte de la Loi sur le développement durable du Québec et ses principes, dans la gestion de ses activités économiques, environnementales...
...ns et devis, vérifie et prépare selon les cas, les documents d'appel d'offres, études préliminaires, estimations de coûts de projets en lien avec les projets d’infrastructures de la Municipalité. La conception et la mise en œuvre de projets municipau...