...Municipalité locale; Organisme à but non lucratif; Organisme à but lucratif. Pour être admissibles, les projets devront être réalisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024. Les activités admissibles à une aide financière so...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées...
...E ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 3287, RUE METCALFE – LOT 4 994 976 – ZONE R2 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – L...
...vis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consultation tenue le 10 novembre 2014;...
...402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canton) et ses amendements concernant la garde de poules PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du premier projet de Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de...
.... MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE V2-27 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 RÈGLEMENTS 4....
...le adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Transmission à la MRC le : 1er avril 2021...
...cès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Pre...
Jusqu’à maintenant, la MRC a inventorié 11 projets potentiels situés dans les municipalités de Saint-Donat, Notre-Dame-de-la-Merci, Entrelacs, Chertsey, Rawdon, Saint-Alphonse-Rodriguez et Sainte-Émélie-de-l’Énergie. Au terme d’un important travail...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...que tous ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...s ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Comité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...IPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX U SAGES CONDITIONNELS ET SES AMENDEMENTS PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFI...
...s ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
Rue Henri - Projet de développement Promoteur : Albert Lefebvre Gestion & Développement Inc. En savoir plus
...patrimoine bâti de la municipalité ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge à propos d’encadrer certains projets de démolition d’immeubles sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné e...
...rocès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Chemin Johanne - Projet de développement Promoteur : 9390-8010 Québec Inc. Téléphone : 514 346-2575 Courriel: Pharbe2000@yahoo.ca
...- RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 REL ATIF...
...DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et le point numéro 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et en ajoutant en affaires nouvelles les points sui...
...bon état. Mai 2023 Octroi du mandat à la firme d'ingénierie EMS (plan, devis et surveillance) qui sera chargée du projet de la nouvelle Bibliothèque Alice-Quintal. Décembre 2022 L’appel d’offres publics en ingénierie pour les pla...
Nous avons donc soumis ce projet d' Aménagement comestible à la nouvelle bibliothèque à la compétition Du jardin dans ma ville. Pour soutenir notre projet, vous pouvez nous encourager en votant ici Le concours se termine le 1 er septem...
Le projet d’une valeur de 336 000 $ a bénéficié d’un soutien à la hauteur de 66%, soit une subvention cumulative d’un peu plus de 224 000 $ en provenance du fédéral et du provincial. L’infrastructure réalisée à l’été 2022 par Papillon Skate Park fai...