...TURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATI...
...vis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consultation tenue le 10 novembre 2014;...
...- RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 REL ATIF...
...que tous ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...IPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX U SAGES CONDITIONNELS ET SES AMENDEMENTS PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFI...
...s ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Comité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Conseil....
...0-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONA...
...DIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES PROJETS DE RÈGLEMENTS 7. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT...
...e votre intérêt pour les sports d’hiver! – la nouvelle saison va permettre de développer plusieurs beaux projets à Rawdon. Premièrement, je tiens à remercier toutes les personnes qui ont participé au sondage concernan...
...DIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES PROJETS DE RÈGLEMENTS 7. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT...
...0 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRA NT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE...
...IDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés n o 1 à 3 (r ue des Commissaires)...
...pp licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CO...
...IDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés n o 1 à 3 (r ue des Commissaires)...
...taire de cet immeuble; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lo rs de la séance du 15 avril 2020 . EN CONSÉQUENCE , le c...
...KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECT IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
... Règlement numéro 88 -2016 -3 abrogeant le Règlement numéro 88 -2016 et son amendement relatif aux animaux PROJETS DE RÈGLEMENTS Les projets de Règlements suivants ont été présentés, déposés et adoptés par le cons...
...ai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJET PILOTE AFIN D’AUTORISER LA PRÉSENCE DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON C...
...ion mineure i) Demandes relatives aux P.I.I.A. j) Autres sujets d’urbanisme k) Avis de motion l) Projets de règlements m) Adop tion de règlements n) Première période de questions o) Engagements contractu...
...de la m unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné le 8 décembre 2015 et qu’un premier projet de règlement a été adopté le 19 janvier 2016; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 2...
...tre avec les différentes associations du lac Pontbriand en début d'année 2023. Enfin, toujours au chapitre des grands projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de plan...
...R IEL ROULANT POUR UN MONTANT DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET DE RÈGLEMENT 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈ GLEMENT NUMÉRO 1015 - 1 MODIFIANT L...
...liothèque municipale; · Diffusion aux séances du Conseil ou dans le bullet in municipal, des réussites des jeunes ou des projets innovants provenant des établissements scolaires ou dorganismes; · Partenariat avec les écoles de notre milieu...
...– Zone 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bât iment principal – projet modifié 6.2 Rôtisserie la Lanterne Inc. - 3628 -3632, rue Queen – Lot 4 994 167 – Zone 4 au PIIA...