...15 000 $ 29 200 $ AFFECTATION D’ÉXCÉDENT -195 250 $ - 569 903 $ RÉSERVES 240 752 $ 390 750 $ TOTAL DES AFFECTATIONS : - 2 899 515 $...
...yens, présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture pour récupérer la clé. Dès le 17 avril 2024 Réservez en ligne
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...le aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve du respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. Admissibilité Le programme est dest...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202...
...distribué pour ce réseau en 2021 a été de 2 199 mètres cubes. La station est alimentée par un puits tubulaire souterrain. La réserve est assurée par trois réservoirs pneumatiques. Dans cette station, l’eau ne subit aucun traitement. Bilan annue...
...de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Limite de vitesse Camp Mariste e...
...èglement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 149-2021-1 - Augmentation de la réserve et modes de financement
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...veur du lot n° 5 530 192 permettant au bénéficiaire de circuler à pieds et en véhicule de toute nature, le tout sous réserve du respect des conditions suivantes : - Tous les frais relatifs à la préparation et à la publication de l’acte...
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...l’entreprise Les E ntreprises Philippe Denis inc., pour un montant de 6 953 688,00 $, taxes incluses , le tout sous réserves du dépôt de l’ensemble des documents conformément aux exigences des documents d’ appel d'of fres . D’aut...
Automne 2024 Publication afin d'obtenir des soumissions prévue pour l'automne 2024 (sous réserve de l'approbation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment su...
...ité partagée entre le gouvernement du Québec, les municipalités et les citoyens; et qu’il est important d’avoir chez soi des réserves d’eau potable, de la nourriture non périssable et les articles essentiels pour subvenir à ses besoins pendant trois...
...Le sang est un produit unique, essentiel et irremplaçable, pour lequel il n’existe aucun substitut. Le maintien de la réserve collective repose entièrement sur la générosité de personnes soucieuses de partager leur santé. Pour combler les beso...
...s d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve d u respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS...
...29 200 $ 25 000 $ AFFECTATION D’ÉXCÉDENT -569 903 $ - 379 664 $ RÉSERVES 390 750 $ 497 354 $ TOTAL DES AFFECTATIONS : - 3 092 842 $...
...sommée par tout représentant désigné de l’autorité compétente . ARTICLE 9 INFRACTION ET PÉNALITÉ Sous réserve des dispositions pénales prévues au Règlement d’application de la Loi visant à favoriser �O�D��S�U�R�W�H�F�W�L�R...
...s d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve d u respect des conditions d’admissibilité p révues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS...
...d’usage conditionnel, les objectifs sont les suivants : 1. Assurer une intégration harmonieuse avec le milieu; 2. Préserver les panoramas et paysages naturels du secteur; 3. Éviter de briser des vues d’intérêt ou de réduire l’...
...$ Affectations de surplus (75 0 00 $) (75 000 $) Affectations de surplus affecté (20 000 $) (25 000 $) Réserves 365 445 $ 441 389 $ Amortissement (2 277 031 $) (4 109 226 $) 15 944 404 $ 16 894 936 $
...J inc. (F.A.S. Compo recycle) pour un montant total de 1 579 814,45$ , taxes incluses . La Municipalité se réserve le droit, à chaque année, d’exercer l’une, l’autre ou plusieurs des options A à D aux prix indiqués à la...
...111 906 $ Activités d’investissement 29 200 $ 25 0 00 $ Affectations de surplus (569 903 $) (379 664 $) Réserves 390 750 $ 497 354 $ Amortissement (5 227 604 $) (5 227 604 $) 20 683 149 $ 21 972 803 $
...composition des toits verts doit comprendre, au minimum, une membrane d’étanchéité, une couche de drainage et de réserve d’eau, une membrane de filtration, un substrat de croissance et une couche végétale. 3.5 .3. TOILETTES À...
...conseillères présents : D’adopter la présente résolution concernant le contrôle intérimaire. En conséquence, sous réserve des exceptions prévues à l’article 112 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal int...