...LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I. I.A.) Avis de motion le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -141 Projet de règlement adopté le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -149 Transmission...
...t secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX E...
...és: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le promoteur. b) La résolution de la compagnie, s’il y a lieu, autorisant les engagements et les signatures nécessaires. c)...
...t secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX E...
...et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour autoriser cette dépense. Madame la co...
...au Centre communa utaire Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon ou dans tout autre lieu fixé par résolution en début de session, après vérification du quorum, ou par avis public afin de permettr e une plu...
...es lots projetés n o 1, 5 et 6 devront faire l’objet de l’ouverture d’une nou velle rue, le tout en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’am...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de créd it numéro 2019 -0082 a été émis pour autoriser cette dépense. 8. OCTROI...
...u des adaptations nécessaires. 10.0 Approbation d’une demande par le conseil Le Conseil approuve la demande, par résolution, si celle -ci est conforme au présent règlement . Le Conseil peut exiger, comme condition d’approbation d’un...
...des conseillers et conseillères présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00824, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...�H�F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�I�R�U�P�H��D�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4. CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richar...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richar...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2017-01150, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...H�F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�I�R�U�P�H��D�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4.0 CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN �'�¶�,�0�3...
...s conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00327 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...nancières ou aux activités d’investissement de l’exercice courant que le conseil municipal peut être amené à adopter par résolution ou par règlement. Article 1.2 Le présent règlement établit aussi les règles de suivi et de reddition de...
...MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -219 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à...
...PALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -220 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à...
...ral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 13 a été émis pour autoriser cette dépense. 7. OCTROI...
...e -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’...
...e et d’installation de l’horodateur au parc des chutes Dorwin à l’ent reprise J.J. MacKay Canada Ltd . D’abroger la résolution numéro 21 -98. 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES D...
...s conseillers e t conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01163 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...-SOURCES – ZONE V2-27 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, pa r la résolution numéro 15-632 adoptée le 8 décembre 2015, le plan image (plan projet de l otissement) concernant les...
...DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN E MPRUNT DE 559 379 $ 4. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 5 2...