...re des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Madame Jacqueline Breault 1- Se rapportant au# 16 Quel est le coût de ce contrat acces soire et quels sont les changements apportés à la refonte?...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses am...
Demande pour un centre communautaire Dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes pour 2022 Subvention de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement...
...fert budgétaire. Il doit justifier ou expliquer par écrit ce t écart budgétaire défavorable constaté ou anticipé dans un rapport qu’il lui transmet . Dans ce cas , le directeur des finances doit en informer le directeur général de la M uni...
...par le propriétaire établissant le mandat de toute personne autorisée à agir en son nom, le cas échéant ; c) Un rapport détaillé de l’état de l’immeuble à démolir (ex. : état physique, description des composantes architec...
...mètres carrés et doit être précisée par l ’arpenteur-géomètre à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; 20-268 EN CONSÉQUENCE, il...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son...
...die afin d’ assurer le bon déroulement des opérations de ce Service, soit M onsieur Christian Fortin; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil municipal. 18 -10 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseil...
..., de biais avec la propriété sise au 4553; Rue de la Palissade, près de l’entrée de la rue. CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service des travaux publics. 21 -128 EN C...
Pour consulter la vidéo, c'est ici : https://youtu.be/DPwfCzCL6n8 Bon visionnement!
Pour consulter la vidéo, c'est ici! : https://youtu.be/MAN2_XALeh4 Bon visionnement!
Revitalisation de la rue Queen - Luminaires de rue DEL Renouvellement de contrat pour la collecte des matières résiduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séa......
Comme vous le savez, la météo des derniers jours a fait déborder les rivières, briser des rues, etc. Rue St-Patrick demeure fermée; Chemin du Lac-Morgan a été réparé et est ouvert; Chemin Vincent-Massey demeure fermée pour une bonne......
...l’ensemble des règles et des devoirs qui régissent la fonction des membres du conseil, leur conduite, les rapports entre ceux -ci ainsi que les relations avec les employés municipaux et le public en général. Ét...
...au service des travaux publics. 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 CONSIDÉRANT le rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du budget requis...
...(tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résidentielles . Il est à mentionner qu’aucun bail de villégiature n’existe sur les terres du domaine...
...ier et des motifs de la demande ; e) L‱échéancier de réalisation des travaux (début et fin des travaux) ; 2. Un rapport préparé et signé par un (e) biologiste comprenant la caractérisati on environnementale, soit la délimit...
...luminaires de rues : Rue Carmen 7e Avenue, à l’intersection de la rue des Commissaires CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service des travaux publics. 19 -448 EN CO...
...EQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8598 -75 -2679 – LOT N 5 355 326 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATE URS EXTERNES 24...
...ÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...ÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 MAI 2019 5. RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6....
Courriel : maire@rawdon.ca
...rendre un terrain ou un lot non conforme aux normes prescrites dans ce document ou d’augmenter son état de dérogation par rapport à ces nor mes. Servitudes Le propriétaire du terrain doit, comme condition préalable à l’approbati...