...20 -395 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17h55 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice gé...
...e l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire suppléant déclare la prés ente séance du conseil levée à 17 h 33. (Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Dir...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...inspection , tel que remis aux membres du conseil. 5. PREMIÈRE PÉRIO DE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 juin 2019 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 juin 2019 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...18 -616 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directric...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé , p résenté et adopté à la séance du conseil tenue le 13 décembre 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé , p résenté et adopté à la séance du conseil tenue le 13 décembre 2018; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal o...
...-239 Que les point s prévu s à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 11h04 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice...
...é, notaire , laquelle vente est intervenue selon les termes de la résolution numéro 11 -300, adoptée lors de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte était assorti d’une obligation de construire...
...municipal. Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre e...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 9 octobre 2019; CONSIDÉRANT Q UE toutes les dispositions de l’ article 445 du Code municipal o...
...nts : 20-269 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 16 h 33. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JUIN 202 1 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléa...
...xtraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton....
...18 -669 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19h13 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Ser...
...: 18 -4 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19 h 25 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline...
...ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBERT INC . CONSIDÉRANT l a résolution numéro 19 -560 adoptée lors de la séance du conseil du 11 décembre 2019, laquelle autorisai t un paie ment au montant de 91 405,13 $, taxes inc...