...A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLEMENTS...
...renouvellement de l’abonnement à ce logiciel pour une durée de 3 ans, au montant de 5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN...
...rue de la Pointe - Verte; CONSIDÉRANT QUE l’estimation des coûts des travaux s’élève à un montant de 45 915 $ , taxes nettes; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règle...
...rue de la Pointe - Verte; CONSIDÉRANT QUE l’estimation des coûts des travaux s’élève à un montant de 45 915 $ , taxes nettes; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règle...
La plage municipale ouvre la fin de semaine précédant la Fête nationale du Québec. Le site est également accessible durant l'hiver pour pratiquer la glisse, le patin et le hockey. Consulter l'état et l'accès aux sites
...e a été déposée par l’entreprise Les excavations Michel Chartier inc. , pour un montant de 407 444,44 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : ENTREPRISES COUT TOTAL (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ...
...D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 8. IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAI...
...avage sur les rues Poirier, Miron et Manchester; CONSIDÉRANT QUE lestimation des coûts des travaux sélève à 80 132 $, taxes nettes; CONSIDÉRANT lavis de motion donné séance tenante. 19-341 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et p ropos...
...ate du 20 avril 2020 , les résultats étant les su ivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS DESCRIPTION PRIX (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ CAMIONS INTER ANJOU INC . 313 735.84 $ CORRIGÉ À 313 735.85 $ Non -conforme...
...été déposée par l’entreprise Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle) , pour un montant de 1 579 814,45$ , taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) CONSIDÉRANT Q...
...ts de quantités et directiv es de changements représentent les sommes additionnelles suivantes : - 7 801,95 $, taxes incluses pour les travaux de re construction dun ponceau sur la rue Kaiser suite à un affaissement de...
...ur pour la saison hivernale 2019 -2020; CONSIDÉRANT la réception des offres de prix suivant es : OFFRES DE PRIX (TAXES INCLUSES ) 1 – SECTEUR ENGOULEVENT Entreprise Montant Patrick Bélanger 2 874,38 $ 2 - SECTEUR...
...tion, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Taxes municipales Les taxes municipales se rattachent à l’immeuble et non au propriétaire. Si des soldes demeurent...
...ion conforme a été déposée par l’entreprise Franroc, division de Sintra inc. , pour un montant de 206 391,80 $, taxes incluses, les résultats étant les suiva nts : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) DESCRIPTION...
Versements des taxes 2024 1 er mars 20 avril 1 er juin 20 juillet 1 er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement (Internet, in...
...q (5) soumissions en date du 13 octobre 2020, les résultats étant les suivants : R ÉSULTAT DES SOUMISSIONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COÛT TOTAL (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ Les excavations Michel Chartier inc. 165...
...AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
.............. ................................ ................................ .......................... 9 Paiement des taxes municipales ................................ ................................ .................. 9 Obtention d’un...
...la Municipalité une telle ressource pour la saison estivale 2022, pour un montant jusqu’à concurrence de 4 320 $, plus les taxes applicables. 22 -252 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
...et 2022 ; CONSIDÉRANT la proposition déposée par l’entreprise H2Lab inc., pour un montant de 40 485,11 $, taxes incluses , pour les années 2021 et 2022 ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division d...
...4 LOISIRS & CULTURE Halloween 9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour...
...à compter du 1 er février 20 20 , aux montants de 3 167$ pour 2020, de 3 262 $ pour 2021 et 3 360 $ pour 2022, plus les taxes applicables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité...
...u territoire, cela représente une augmentation de 17 %. « Certains croient que l’augmentation du compte de taxes municipales est directement liée à l’augmentation des quotes-parts de la MRC, mais le Conseil de la MRC souhaite que le...
Réalisation : été 2024 Lieu : Plage municipale, 8e avenue Exposition permanente Passez par la plage municipale pour apercevoir cette murale grandiose, réalisée par Marie-Christine Levey et Benzo, sous la coordination de Marie-Ch...
...urniture et l’installation d’un horodateur au stationnement du parc des chutes Dorwin, pour un montant de 7 939,02 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division des parcs et espaces verts. 21 -98...