...u territoire, cela représente une augmentation de 17 %. « Certains croient que l’augmentation du compte de taxes municipales est directement liée à l’augmentation des quotes-parts de la MRC, mais le Conseil de la MRC souhaite que le...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
...tige ou de rhizome peut donner naissance à un nouveau plant. ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES Sauriez-vous les reconnaître? Vente-débarras Les 27 et 28 août sur votre propriété Profitez-en pour donner une deuxième vie aux objets que vous n’util...
...aces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de 3 barils récupérateurs d’eau de pluie.Vente de trousses d’analyses d’eau de puits privés à faible coût. JOURNÉE DE L'ENVIRONNEMENTSALON DES AÎNÉSENTRÉE LIBRE ET GR...
...ra disponible au parc des Cascades, au prix de 34,50 $. Surveillez nos publicités pour connaître la date d'ouverture. Vente-débarras – Préparez-vous! Beau temps mauvais temps, les ventes- débarras seront autorisées les 21 et 22 mai pro...
...020 -00027 a été émis pour autoriser cette dépense. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE Prolongation de délais – Vente d’immeuble – Section du lot 4 996 257 – Rue Metcalfe – Matricule n° 8999 -95 -5130 Suivant l’acceptation...
...de l’emprise de rue adjacente en y i ncluant un rond-point, le tout, selon les conditions suivantes: - La vente sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 48 00...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 29 janvier 2020, au montant de 5 206 000 $; ATTENDU QU'à la suite...
...at – Refonte du site internet – 9254 -3685 Québec inc (F.A.S. Blanko agence numérique) 14. Autorisation de mise en vente – Divers équipements de radiocommunication – Service de la sécurité incendie 15. Octroi de contrat – Servic...
...oordonne le suivi du budget tout au long de l’année financière. De plus, le Service des finances produit les comptes de taxes annuels et complémentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la pay...
...a somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette transaction de vente apparaissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien...
...on prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve de propriété de l’immeuble (compte de taxes, acte de vente, etc.) ou une procuration signée par le propriétaire de l’immeuble ou le syndicat de copropriété désignant...
...tretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'Église Anglicane Chr...
...les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des matières r...
...AR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE...
...at de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n°...
...n empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermun...
...n empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermun...
...ancière est destiné aux résidents permanents de la Municipalité de Rawdon. Le baril doit être commercialisé, mis en vente et distribué comme étant un baril récupérateur d’eau de pluie et inscrit comme tel sur la facture d’achat L’achat d...
Consultez le tableau ci-bas pour en savoir plus sur les taux de taxation 2024. Tableau comparatif de taxation 2023-2024
...pluie, sont des résidents permanents de la Municipalité de Rawdon; Le baril acquis doit être commercialisé, mis en vente et distribué comme étant un baril récupérateur d’eau de pluie; L’achat du baril récupérat eur d’eau de...
...t de tout immeuble situé sur leur territoire sauf dans certaines exceptions prévues dans la loi, notamment lorsqu’il y a une vente entre personnes apparentées en ligne ascendante ou descendante. Le droit de mutation est exigible en un seul versement...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :...
...ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE...
...OGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23....