...SME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus...
...fiées au présent règlement. ATTENDU QUE cette exigence s’applique en sus de celles prévues à la réglementation de zonage, de lo tissement, de construction et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de mo...
...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
...8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDIT...
...; Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...ue ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande...
...ur Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet...
...8.1 SOCIÉTÉ DE GESTION R.J.F. INC – 2888, RUE PHILIP – LOT NUMÉRO 5 354 957 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8.2 2014, CHEMIN DU LAC -HUARD – LOTS NUMÉRO 5 352 561, 5 35...
...e interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - M...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
...glement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
...difiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 179 - Acquisition de véhicule (parapluie)
...règlement ne s’applique pas aux cas suivants : a) Une démolition d’un bâtiment accessoire au sens du Règlement de zonage en vigueur, dans la mesure où il ne constitue pas un immeuble patrimonial et qu e le bâtiment accesso...
...rminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des règlements en matière d'urbanisme afférents, sont désormais e...
.... PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire......
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2021 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZON E RÉSIDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTI...
...rnet de la municipalité à rawdon.ca/Citoyens/Règlements. Des modifications à certains règlements, dont le Règlement de zonage 2021-02, sont toujours en cours afin d’assurer leur conformité au Schéma d’aménagement et de développement révis...
...° Le poulailler doit respecter les normes de revêt ement extérieur des bâtiments inscrit dans le règlement de zonage en vigueur. 5° Le poulailler doit être conçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs externes comme les...
Association régionale de la Fibromyalgie de Lanaudière 762, A boul. de l'Industrie Saint-Paul (Québec) J0K 3E0 Téléphone : 450 755-1184 Sans frais : 1 888 223-0227 Courriel : arfl@live.ca Site Internet......
La Municipalité de Rawdon encourage ses citoyens à appliquer le principe des 3RV-E au quotidien : Réduire, Réemployer, Recycler, Valoriser et, en dernier lieu, Éliminer . Consultez la carte interactive pour connaître votre secteur et journ......