...ses pour rendre sécuritaire lintersectio n de la route 341/348 (Rang Kildare) avec la rue Metcalfe, notamment devant les entrées du 3392-3394 et 3398-4000, rue Metcalfe. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer pour...
...limites latérales et arrière lors d’une construction, sauf exception des espaces nécessaires à l’aménagement de l’entrée charretière et des services publics; Prohiber l’habitation multifamiliale de plus de 6 logements sur l’ens...
...méro : 22 -560 Adoption du règlement : Le 19 décembre 2022 Résolution numéro : 22 -606 Avis public d’entrée en vigueur : Le 20 décembre 2022 (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau ________...
...rence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QUE suivant l’entrée en vigueur du Projet de loi n 67 - Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables...
...Assemblée de consultation le 8 février 2005 Adoption du r èglement le 8 février 2005 - résolution n o05 -49 Entrée en vigu eur le 10 mars 2005 Avis public le 18 mars 2005 LOUISE MAJOR...
...Assemblée de consultation le 11 avril 2006 Adoption du règlement le 11 avril 2006 - résolution n o 06 -116 Entrée en vigueur le 10 mai 2006 Avis public le 18 juin 2006 (S) JEAN LACROIX (S) LOUISE MAJOR __...
...te du lait de Nourri-Source Lanaudière) Mise en valeur des produits du terroir Coordonnées Situé à l’entrée du site du Parc des chutes Dorwin 3102, 1 re Avenue Rawdon (Québec) J0K 1S0 Nous joindre