...no Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mandat de services professionnels – Proc...
...ard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité...
...comité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Jos...
...sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifi...
...la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’adopter le Règleme nt numéro 150 -2022 concernant les limites de vitesse sur le territoire de la Municipalité de Rawdon, tel que...
...9 Avis de motion est donné par Madame la conseillère Sté phanie Labelle que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin...
...n de deux terrains; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise...
...sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifi...
...z-vous que l'horaire d'arrosage a été modifié l'an dernier? Pour protéger la ressource et éviter le gaspillage, merci de le respecter. L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d...
...en ayant précisé l’objet; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal statue et ordonne ce qui suit : Article 1 Le Règlement numéro 74 -2014 relatif à la circu lation des camions et des véhicules -outils est abrogé. Article 2...
...s un pot avec des agrumes ou des fruits séchés, des bâtons de cannelle ou autres épices. Versez ce mélange dans une casserole remplie d’eau et faites mijoter pendant une heure pour changer l’air de votre résidence! Une fois les festivités terminée...
...S DISPOSITIO NS CONCERNANT LA GES TION DES DÉPASSEMENTS DES COÛ TS CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a adopté le règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
...ion de matériaux de remblayage. ARTICLE 3.2.7 RACCORDEMENT Lorsque l’installation d’un ponceau nécessite le raccordement de plusieurs sections de tuyau , les normes suivantes doivent être respecté es : a) Lorsque des t...
...iques autorisés pour lannée 2019; 20-45 La directrice du Service des finances et secr étaire-trésorière adjointe dépose le rapport du trésorier sur le financement des partis politiques autorisés pour lannée 2019. 10. A VIS DE MISE À P...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT N UMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMEN...
...quisition d’un terrain ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur...
...quisition d’un terrain ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur...
...Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité...
...NES DISPOSITIO NS CONCERNANT LA GES TION DES DÉPASSEMENTS DES COÛ TS CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a adopté le règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à...
...lle prévaut. Dernière mise à jour : [10 juin 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF S À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées...
...un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu des plans, le respect des délais et le paiement des éléments qu’il doit prendre à sa charge. 11. DÉSAPPROBATION D’UNE DEMANDE...
...eur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents : D’adopter le Règlement d’emprunt numéro 161 décrétant des travaux de pavage sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et de...
...DE FINA NCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUC TURES ET CONCERNANT LES ENTENTES RELATIV ES À DE TELS TRAVAUX ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 13 -2005 ET SES AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu de revoir le mode de financement des tr...