Albatros Lanaudière Coordonnées 2500, boul. Mascouche, bureau 139 Mascouche (Québec) J7K 0H5 Téléphone : 450 966-9508 Courriel : infos@albatroslanaudiere.org Site Internet Mission Organisme à b......
...qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présen t :...
AQDR de la Ouareau (Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées) Coordonnées : 3590, rue Metcalfe Rawdon (QC) J0K 1S0 Téléphone : 450 898-2241 Courriel : aqdr.ouareau@gmai......
...(signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03 ANNEXE 1 : Liste des rues privées conformes...
...C E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents...
...ANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents...
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault...
...verte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et...
...verte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et...
...t ______________________________ __________________ ____________ M E CAROLINE GRAY BRUNO GUILBAULT Directrice du Service du greffe Maire et secrétaire-trésorière adjointe CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis d...
Association des personnes handicapées physiques et sensorielles - Secteur Joliette (APHPSSJ) Coordonnées 200, rue de Salaberry, local 134 Joliette (Québec) J6E 4G1 Téléphone : 450 759-3322 Sans frais : 1 888 756-3......
...secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398 Il est proposé pa...
...ATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET JURIDIQUE – SERVICE DU GREFFE 31. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DI RECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 3...
...erte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeu...
...(signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire suppléant
...SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M...
...aroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le...
...(CCE) 48. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU SERVICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 49. EMBAUCHE D ’UN JOURNALIER REMPLA ÇANT – DIVISION DES...
...municipalité, ce dernier règlement aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur l...
...ADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE ADJOINTE D U SERVICE DU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 23. ENGAGEMENT - CHARTE DE LA BIENTRA...
...n vi gueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIP...
...Avis public d’entrée en vigueur le : Le 23 septembre 2014 Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire Annexe A Règlement numéro 76...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjointe et directrice du Service du greffe
...glement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version officiel...