...à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Septembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux...
...A MRC DE MATAWI NIE AFIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 8. AVIS...
...de la 4e Avenue et de la rue Albert) – Lot 4 994 236 – Zone C4-33 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – 3e présentation AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fo...
...00 491 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L’HARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – APPROBATION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE...
Vous pouvez joindre la Municipalité de Rawdon du lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h. Par téléphone : 450 834-2596 Par courriel : info@rawdon.ca Urgences Pour urgence (police, pompiers ou ambulanc......
...BRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. A...
...JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE...
...er à lagrandissement de la zone résidentielle R2-60 à même une partie de la zone publique P1-75; CONSIDÉRANT QUun avis de motion du présent règleme nt a été donné lors de la séance ordinaire du conseil du 9 septembre 2020. 20...
...à la charge de l’acquéreur. La signature du contrat devra avoir lieu dans les trois (3) mois qui suivent l’avis du notaire. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et a...
...lité de Rawdon et de ses citoyens de mettre en vigueur les dispositions du présent règlement ; CONSIDÉR ANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du conseil du 15 août 2022 et qu’un projet de r...
...plans et devis – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Les immeubles Louis - Charles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de m otion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMEN...
...à la charge de l’acquéreur. La signature du contrat devra avoir lieu dans les trois (3) mois qui suivent l’avis du notaire. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et a...
...201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement...
...h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes lé...
...pal souhaite qu’une somme annuelle additionnelle de 10 000 $ soit affectée à cette réserve; CONSIDÉRANT QU'u n avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté l...
...ce parc afin de s’assurer de la salubrité et de la sécurité sur les lieux; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent R èglement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté...
...pal souhaite qu’une somme annuelle additionnelle de 10 000 $ soit affectée à cette réserve; CONSIDÉRANT QU'u n avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté l...
...itre C -47.1) permettant à une municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séa...
..., et sur une partie de la rue Albert entre la 1ère Avenue et la rue Émile -Pépin; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil...
...302 375 ET SECTION DU LOT NO 5 302 493 – M. ROBERT SAHAROV - MATRICULES NO 9004 -76 -5939 ET 9004 -78 -6375 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT...
La population doit demeurer attentive aux avis publics et aux alertes régionales concernant la présence de smog et la qualité de l’air ambiant. Actuellement, les panaches de fumée touchent davantage les municipalités à proximité des incendies majeur...
...ptembre 201 9 – 11 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (...
...8 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATT ACHÉ AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 25 - 2006 ET SE...
...s plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricul es 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGH...
...s plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricul es 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGH...