Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
...èglements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement...
...023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 149-2021-1 -...
...ions septiques Application du règlement Quand doit-on appliquer les normes du règlement? Lors de la construction d’une nouvelle résidence, il faut implanter une installation sanitaire conforme au règlement Q-2, r.22. Lors...
...LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 210 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...nuire à leur survie. Castor Le castor est reconnu pour sa capacité à modifier le paysage et les cours d’eau par la construction de barrages. Ces constructions peuvent menacer les infrastructures humaines ou inonder des terres privées....
...A PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 210 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SE...
...équipements, etc.). Nous permettons également aux citoyens de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui leur convient le mieux dans l’année! ( tous l...
...E CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 10...
...3821), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 523 – ZONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 7.3 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VI...
...bés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1...
...ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LORS DES TRAVA UX DE CONSTRUCTION D U QUARTIER DU CITOYE N ET DÉC RÉTANT UNE DÉPENSE E T UN EMPRUNT DE 559 379 $ RÈGLEMENTS 17. ADOPTI...
...e de ce service que vous pourrez vous procurer tous les permis et certificats nécessaires à la réalisation de vos projets de construction de tout genre, dans le respect des normes applicables. Demande de permis en ligne
...es citoyens Favoriser l’implantation d’un quartier vert par l’adoption de critères LEED pour la construction des nouvelles maisons Réaliser un inventaire complet dans le but d’améliorer la ge...
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i...
...es certificat(s) d’évaluation pour ajuster la valeur de votre propriété, à la baisse ou à la hausse, résultant de travaux de construction, de rénovations ou autres actes pouvant faire varier votre évaluation municipale. La réception de cet ajustement...
...our Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-...
...ption et la mise en œuvre de projets municipaux reliés aux réseaux publics (aqueduc, égout sanitaire et pluvial), telle leur construction, mise en place ou réfection, relèvent également de cette division.
...ement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1 Règlement 150-202...
...e culturelle. Il collabore également à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen, dont la phase 1 représente la construction du fameux parc de planche à roulettes.
...llez communiquer avec Connexion Matawinie . Il s'agit de l'organisation qui supporte la MRC de Matawinie dans la construction, l'administration et l'exploitation du réseau de fibre optique sur le territoire de la Matawinie.
...lantation et d’intégration architecturale, dont le but principal est d’assujettir à ces règlements l’émission d’un permis de construction, de rénovation, d’agrandissement, de déplacement de bâtiments, d’affichage, d’aménagement de propriété ou de lot...
...rciements à tous les employés Octroi de contrat - services professionnels en ingénierie – plans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une entente de 5 ans avec Bateaux...